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Importer K1200S depuis la France vers le Quèbec

 
(@pom_pom)
Membre

Bonjour Ă  tous,
En quelque mot, je suis Français et au sein de mon entreprise, j' ai une proposition de poste dans la région de Montréal.
J'en suis comblé mais voilà ça me fait mal au cœur d'abandonné ma chère moto.
J'ai une BMW K1200S de 2006 (Bleue et Blanche) avec l'ESA et l'ABS sport.
Il me semble que vous avez les mêmes modèles au Québec mais j'aimerai bien conserver la mienne.
Est-ce qu'il est possible de faire importer au Canada des motos homologués (Europe - en particulier France 100ch argg) vers le Canada ?
Car il y a des différences pour les phares (code européen pour moi contre code plan pour vous), pas de catadioptre sur nos motos européennes...
Merci par avance de votre aide,

Seb

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Début du sujet Posté : 7 avril 2016 05:56
PatM
 PatM
(@patm)
Membre Admin Registered

Normalement non, mais il y a des exceptions. Voir le FAQ de Transport Canada: 

Non. La plupart des vĂ©hicules fabriquĂ©s pour la vente dans les pays autres que les États-Unis ne sont pas conformes aux exigences de Loi sur la sĂ©curitĂ© automobile et NE PEUVENT PAS ĂŞtre importĂ©s au Canada. Il n'existe aucune disposition dans la Loi qui permet de modifier un vĂ©hicule vendu dans un pays autre que les États-Unis afin qu'il puisse se conformer aux normes de sĂ©curitĂ© des vĂ©hicules automobiles du Canada. 

Ă€ Noter : Il existe certaines circonstances (âge ou statut non-rĂ©glementĂ© du vĂ©hicule et programmes pour acheteurs Ă  l'Ă©trangers) qui vous permettent d'importer un vĂ©hicule s'il rĂ©pond aux exigences de l'Agence des services frontaliers du Canada. On suggère aux Canadiens qui souhaitent importer des vĂ©hicules dans ces circonstances de communiquer en premier lieu avec Transports Canada au 1-800-333-0371 ou par courriel Ă  sa-mvs@tc.gc.ca pour en savoir plus.

Entre autres exceptions: 

On m'a accordé un visa de résident temporaire au Canada pour y étudier ou y travailler. Puis-je y apporter mon véhicule personnel sans avoir à l'importer de façon officielle?

Les agents de l'Agence des services frontaliers du Canada appliquent l'alinĂ©a 7 (1) (b) de la Loi sur la sĂ©curitĂ© automobile (LSA) pour toutes personnes qui entrent au pays par le biais dans un permis de travail ou un visa Ă©tudiant. Cela signifie que vous serez considĂ©rĂ© comme Ă©tant un visiteur et que votre vĂ©hicule peut entrer au Canada sans avoir Ă  se conformer Ă  la LSA.

Ă€ Noter :

  1. Vous seul pouvez utiliser le véhicule.
  2. Tout changement dans votre situation, comme l'obtention de résidence permanente au Canada, peut rendre votre véhicule inadmissible et vous serez obliger de l'exporter ou le détruire.
  3. Vous ne pouvez pas vendre le véhicule ou en faire don tandis qu'au Canada.
  4. Le véhicule ne peut pas rester au Canada plus longtemps que les limites autorisées en vertu de votre admission temporaire.

Ride Safe!

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Posté : 7 avril 2016 13:25
(@dann323)
Membre

Je ne suis pas certain que sa moto ne peut pas être importée.

Dans le cas des BMW les modèles livrés au Canada ne sont pas les même que les modèles Américains.

Si je me fie à la fiche de ma RT, les modèles Canadiens sont comme les modèles europeens

Type 0368
Model R1200rt - EUR
Development Code K26
Chassis  
Steering  
Doors 0
Engine 2-ZYL
Displacement 1.17
Power 81
Drivetrain KAR
Transmission MECH
Color Sandbeige-metallic - N08
Upholstery Nicht Gemeldet - 0000
Production Plant BERLIN
Production Date 2007-05-30
 
   

 

RĂ©pondreCitation
Posté : 7 avril 2016 14:55
(@pom_pom)
Membre

Salut,
Merci pour ces premières réponses.
J'avais déjà lu la possibilité de conduire en Amérique du Nord avec un véhicule non homologué Amérique du Nord en tant que visiteur donc suivant les pays et les états la durée est limité.
Je vais prendre contact par courriel auprès de l'agence Transports Canada en leur envoyant ma carte homologation type mine (Le terme en France est carte grise, est-ce le même terme au Québec ?) et voir leur réponse officiel.
Dès que je l'aurais je la posterai pour enrichir le fil de discussion.

SĂ©bastien

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Début du sujet Posté : 8 avril 2016 00:11
PatM
 PatM
(@patm)
Membre Admin Registered

Je ne suis pas certain que sa moto ne peut pas être importée.

Dans le cas des BMW les modèles livrés au Canada ne sont pas les même que les modèles Américains.

Si je me fie à la fiche de ma RT, les modèles Canadiens sont comme les modèles europeens.

Je croyais, moi aussi, que c'est possible, mais sur le site du registraire des véhicules importés, ils sont très clairs. On ne peut importer au Canada qu'un véhicule homologué pour l'amérique du nord. Ils réfèrent au site de transport Canada pour tout les autres véhicules. Il y a bien des exceptions mais la règle générale est qu'on ne peut pas. Il n'y a pas de possibilité de marché gris comme avec les véhicules américains.

MĂŞme si le vĂ©hicule a les mĂŞmes caractĂ©ristiques que celui vendu ici. MĂŞme un vĂ©hicule produit ici mais destinĂ© Ă  l'exportation, Ă  l'extĂ©rieur de l'amĂ©rique du nord, ne peut ĂŞtre ramenĂ© ici. La loi ne prĂ©voit pas de mĂ©canisme pour le faire. C'est une question de papiers...

Ride Safe!

RĂ©pondreCitation
Posté : 8 avril 2016 06:34
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