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Conduire sans accompagnateur

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(@moonblaze)
Membre

J'aimerais savoir si cela entrave le processus d'acquisition du permis régulier que de se faire arrêter sans accompagnateur ?

Et ne me répondez pas qu'il vaut mieux pas essayer etc.... je m'en doute pas mal !

merci !!

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Début du sujet Posté : 19 octobre 2008 14:35
PatM
 PatM
(@patm)
Membre Admin Registered

Je doutes fortement que ce soit illégal.

Avec leur nouvel équipement, ils peuvent vérifier ta plaque presque instantanément.
Ils peuvent entrer ton numéro dans leur ordi manuellement aussi.

Si elle appartient à une personne qui a un permis restreint, ils vont vérifier...

Si la moto est saisie, la moto va à la fourrière. Pour le remorquage de la moto c'est $75 les premiers 10km ($105 en zone exclusive) $2,50 le km additionnel. Les frais de garde quotidien sont de $15. La moto est remisée pour 30 jours. Tu peux faire une demande de levée de la saisie.

Lien utile:

Ride Safe!

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Posté : 20 octobre 2008 12:26
(@cordom73)
Membre

WOW! lachez moi l'illégal dans les vérifications. Le policier peu parfaitement vous vérifier au hasard. Pour conduire, vous devez avoir un permis valide, des assurances et des immatriculations valide.

Il vous suit et vérifie votre dossier par votre immatriculation par exemple, puis vous intercepte, pas de problème non plus, faut pas exagérer.

Si la police ne peu pas vérifier ça, on va se retrouver dans une république de banane. Plus personne d'assurer, plus de détenteur de permis etc....

Lachez moi aussi le profilage. Le profilage est quand tu ne vérifie que, par exemple, des noirs, des grecs, des latinos ou des femmes, quand tu cible un groupe en particulier. Faut pas verser dans la paranoïa.

Si ton dossier est clean, y'a pas de problème...si non, vit avec les conséquences de ta décision...comme le fait très bien Mooblaze, en passant. Elle assume le risque qu'elle a pris.

Pour le remorquage, ça n'est pas une saisie de véhicule donc le policier peu simplement demander au conducteur de stationner son véhicule légalement ou de le faire remorquer lui même. Légalement, de laisser le conducteur repartir avec son véhicule, il laisse l'infraction se continuer ou se répéter, ce qui n'est pas vraiment correct.

Tu te fait arrêter deux coins de rue plus loin, l'autre policier n'est pas tenu de respecter le passe droit que tu viens de recevoir.....c'est un long débat moral et légal.....

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Posté : 20 octobre 2008 14:33
(@cordom73)
Membre

si tu respect la loi a 100% ils n,ont pas le droit de t'arreter combien de trou-duc s en sont sortie juste avec cette arguement .

Précision svp, c'est qui les trou-duc? De qui tu parles?

merci

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Posté : 20 octobre 2008 14:37
PatM
 PatM
(@patm)
Membre Admin Registered

si tu respect la loi a 100% ils n,ont pas le droit de t'arreter combien de trou-duc s en sont sortie juste avec cette arguement .

Précision svp, c'est qui les trou-duc? De qui tu parles?

merci

Je crois qu'il voulait parler de ceux qui auraient réussi à faire annuler la contravention même quand ils le méritent.

Ride Safe!

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Posté : 20 octobre 2008 14:45
(@lacer)
Membre

WOW! lachez moi l'illégal dans les vérifications. Le policier peu parfaitement vous vérifier au hasard. Pour conduire, vous devez avoir un permis valide, des assurances et des immatriculations valide.

Il vous suit et vérifie votre dossier par votre immatriculation par exemple, puis vous intercepte, pas de problème non plus, faut pas exagérer.

Si la police ne peu pas vérifier ça, on va se retrouver dans une république de banane. Plus personne d'assurer, plus de détenteur de permis etc....

Lachez moi aussi le profilage. Le profilage est quand tu ne vérifie que, par exemple, des noirs, des grecs, des latinos ou des femmes, quand tu cible un groupe en particulier. Faut pas verser dans la paranoïa.

Si ton dossier est clean, y'a pas de problème...si non, vit avec les conséquences de ta décision...comme le fait très bien Mooblaze, en passant. Elle assume le risque qu'elle a pris.

Pour le remorquage, ça n'est pas une saisie de véhicule donc le policier peu simplement demander au conducteur de stationner son véhicule légalement ou de le faire remorquer lui même. Légalement, de laisser le conducteur repartir avec son véhicule, il laisse l'infraction se continuer ou se répéter, ce qui n'est pas vraiment correct.

Tu te fait arrêter deux coins de rue plus loin, l'autre policier n'est pas tenu de respecter le passe droit que tu viens de recevoir.....c'est un long débat moral et légal.....

de mémoire tu es policier et ma copine a presque terminé sa technique policière et c'est venu sur le sujet car elle était sur son probatoire cette été et les lois permettre de contrôler n'importe quel véhicule qu'elle m'a dit sans problème, c'est lors d'infraction comme la boisson ou une fouille de véhicule que le policier doit avoir des motifs, une présomption "le terme légal m'échappe" en tout cas à moins que je ne me trompe, c'est ce qui est enseigné. De mémoire ce n'a pas toujours été ainsi, mais aujourd'hui ils peuvent faire des vérifications !

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Posté : 20 octobre 2008 15:05
(@richard)
Membre

Hummmm t`as usé de ton charme ma ptite torieusse...... LOL

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Posté : 20 octobre 2008 15:20
(@cordom73)
Membre

Merci PatM pour la précision, ça portait à confusion un peu.

Pour Paulo, je ne crois sincèrement pas qu'il y en ai beaucoup qui s'en soit tiré aussi facilement, peut-être au début de la vague ou on a utilisé cet argument mais sans plus. Ça a restreint la police dans ces actions à une certaine époque mais ça n'a pas duré très longtemps.

Pour Lacer, effectivement, pour l'alcool, il faut des motifs, conduite erratique, louvoiement, vitesse ne correspondant pas a celle de la zone(soit trop lent ou trop rapide), freinage sans raison ou souvent, endormi Ă  un feu de circulation......etc.

ou lors d'un contrôle routier ou tous les conducteurs sont vérifié systématiquement comme par exemple pour vérifier la tolérance zéro.

Par contre si tu te fait coller pour une infraction au code de la route et que le policier détecte une odeur d'alcool, là ça va mal. Il avait un motif pour te coller puis constate que tu sens l'alcool.

Pour la fouille du véhicule, elle doit avoir lieux lorsqu'il y a quelque chose qui est apparent dans le véhicule, visuellement, ou pour des motifs de sécurité immédiate du public ou du policier,

si non, avec mandat de perquisition

ça limite les fouilles arbitraire dont nous sommes protégés dans la charte des droits, charte des droits qui protège nos libertés individuelles, bienfait de la démocratie.

En passant, vous pouvez avoir les facultées de conduire même sans avoir atteint le fameux .08. Soit alcool combiné avec fatigue, médicaments, ou autre et être accusé au même titre que si vous aviez dépasser la limite de .08.

Si vous avez un doute sur votre capacité de conduire à un certain moment donnée, prenez un taxi.

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Posté : 20 octobre 2008 15:58
(@moonblaze)
Membre

Richard,
Il m'a laissé repartir avec ma moto jusque là ou je devais me rendre, c'était à environ 3 rues, pas de remorquage. Et il m'a dit que si jamais je me faisais reprendre d'ici là que je n'avais qu'à donner son nom au policier et lui dire qu'il l'appelle.

J'ai été très chanceuse dans ma malchance car en plus j'étais à Magog mais mon histoire ne finit pas là mais trop long à écrire hihihi

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Début du sujet Posté : 20 octobre 2008 16:45
PatM
 PatM
(@patm)
Membre Admin Registered

En passant, vous pouvez avoir les facultées de conduire même sans avoir atteint le fameux .08. Soit alcool combiné avec fatigue, médicaments, ou autre et être accusé au même titre que si vous aviez dépasser la limite de .08.

Si vous avez un doute sur votre capacité de conduire à un certain moment donnée, prenez un taxi.

Si la personne n'a pas dépassé la limite légale .08 est-ce que l'accusation à ce moment n'est pas d'avoir conduit avec les facultés affaiblies? Au lieu de conduite en état d'ébriété?

Ride Safe!

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Posté : 20 octobre 2008 18:00
PatM
 PatM
(@patm)
Membre Admin Registered

Bon j'ai cherché et je me répond à moi-même.

La conduite avec facultés affaiblies au Code
criminel
Capacité de conduire affaiblie
L’art. 253 définit l’infraction générale de conduite avec facultés
affaiblies :
Commet une infraction quiconque conduit, ou aide Ă  conduire, ou
a la garde ou le contrôle d’un véhicule moteur, d’un bateau, d’un
aéronef ou de matériel ferroviaire, que ceux-ci soient en
mouvement ou non, dans les cas suivants :
a) lorsque sa capacité de conduire est affaiblie par l’effet de
l’alcool ou d’une drogue;
b) lorsqu’il a consommé une quantité d’alcool telle que son
alcoolémie dépasse 80 mg/100 ml de sang.
L’art.254 (5) traite du refus sans excuse raisonnable d’obtempérer à
un ordre donné par un agent de la paix tel que le refus de fournir
un échantillon d’haleine.
Sanctions
L’art. 255 (1) prévoit les peines minimales suivantes pour l’ar t.
253 et 254 :
i) pour la première infraction, une amende minimale de 300$,
ii) pour la seconde infraction, un emprisonnement minimal de
14 jours,
iii) pour la troisième infraction, un emprisonnement minimal de
90 jours.
Et des peines maximales de :
a) si l’infraction est poursuivie par mise en accusation, un
emprisonnement maximal de 5 ans,
b) si l’infraction est poursuivie par procédure sommaire, un
emprisonnement maximal de 6 mois.
L’art. 255 (2) prévoit que quiconque commet une infraction
prévue à l’alinéa 253a) et cause ainsi des lésions corporelles à
une autre personne est coupable d’un acte criminel et passible
d’un emprisonnement maximal de 10 ans.
L’art.255(3) prévoit que quiconque commet une infraction prévue
à l’alinéa 253a) et cause ainsi la mort d’une autre personne est
coupable d’un acte criminel et passible d’un emprisonnement
maximal de 14 ans.

Mais on s'Ă©loigne du sujet lĂ !
:offtopic_smilie:

Ride Safe!

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Posté : 20 octobre 2008 18:11
(@paulo)
Membre

Pour clarifier le trou duc ....

J ai un copain policier,,,,,un policier en devoir n'as aucun droit de t'arreter sur la voie public parcequ'il "pense" que tu n'as pas un permis valide ca s'appel faire du profillage et c'est interdit par la loi .....c est ainsi que plusieurs membre de gang criminel s'en sont sortie puisque leur avocat avait reussis a prouver qu'il avait été arreter sur une présomption (je pense qu'il n'as pas de permis donc je l'arrete) c est pour cela que t'en que tu n'enfrein pas la loi les policiers ne peuvent rien faire. Donc les policiers avant d arreter un cherookee 2008 avec des roue de 20 pouce et des mags a 10 000.00$ conduit par un noir de 20 ans trouve toujours quelques chose pour l'arreter avant genre simplement avoir un contour de plaque est assez ils ont besoin d'une raison donc si votre moto est entierement légale et que vous ne contrevenez pas au loi ils ne peuvent rien.

RĂ©pondreCitation
Posté : 21 octobre 2008 07:31
PatM
 PatM
(@patm)
Membre Admin Registered

Pour clarifier le trou duc ....

J ai un copain policier,,,,,un policier en devoir n'as aucun droit de t'arreter sur la voie public parcequ'il "pense" que tu n'as pas un permis valide ca s'appel faire du profillage et c'est interdit par la loi .....c est ainsi que plusieurs membre de gang criminel s'en sont sortie puisque leur avocat avait reussis a prouver qu'il avait été arreter sur une présomption (je pense qu'il n'as pas de permis donc je l'arrete) c est pour cela que t'en que tu n'enfrein pas la loi les policiers ne peuvent rien faire. Donc les policiers avant d arreter un cherookee 2008 avec des roue de 20 pouce et des mags a 10 000.00$ conduit par un noir de 20 ans trouve toujours quelques chose pour l'arrêter avant genre simplement avoir un contour de plaque est assez ils ont besoin d'une raison donc si votre moto est entièrement légale et que vous ne contrevenez pas au loi ils ne peuvent rien.

Comme j'ai écrit, et cordom aussi, ils vérifient ta plaque. Si tu es seul et que la moto appartient à un apprenti, ils te demandent de t'identifier. Ce qu'ils ont tout à fait le droit de faire puisqu'ils ont un doute, comme tu dis.

C'est pareil pour les voitures, motos, camions. Ils vérifient si la plaque est valide, si elle n'appartient pas à un apprenti, si le conducteur n'a pas de mandats contre lui, etc.
Et maintenant avec leur gizmos, ils peuvent le faire de façon systématique. Voire:

Ils peuvent faire ça de façon systématique, sans que tu t'en aperçoive. Ils le font quand ils en ont reçu l'ordre.

Ride Safe!

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Posté : 21 octobre 2008 08:06
(@moonblaze)
Membre

Ok finalement pour en revenir à ma question, ça ne change rien pour l'acquisition du permis régulier.

Mais je me demandais aussi au niveau des assurances si cela affecte de beaucoup ? Quelqu'un a déjà eu des points d'inaptitudes et vécu l'effet sur le coût des assurances ?

LOL

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Début du sujet Posté : 21 octobre 2008 12:36
PatM
 PatM
(@patm)
Membre Admin Registered

J'ai fait un petit test sur un site de soumissions en ligne.
Avec un profil qui te ressemble un peu. La différence est d'environ $200.
Faut ajouter à ça la surprime de la SAAQ. Ils sont des assureurs eu aussi après-tout.
Bon c'est juste un test. Tu peux probablement avoir une meilleure prime, en allant voir ailleurs ou en réduisant ta couverture.

Sans infractions au code:

Votre prime annuelle
avec le programme "MaxMoto" est de:
764 $ + taxe et honoraires

Voici les informations que vous nous avez fournies: Moto: Honda Ă‚ge: 23-24 ans
Modèle: VT750
Membre association : Aucune

Catégorie : Cruiser Vous avez été assuré au cours des 12 derniers mois oui
Apprenti-conducteur : non
Année: 2000 Vous êtes une femme
Elle vaut moins que 40 000 $ Sinistre: non
Système d'alarme: non Responsabilité civile: 2 000 000$
Prime: 140$
Cylindrée: 551-750 cc Protection: B1
Prime: 624$
RĂ©sidence: rural Franchise: 250$

Avec infraction mineure:

Votre prime annuelle
avec le programme "MaxMoto" est de:
954 $ + taxe et honoraires

Voici les informations que vous nous avez fournies: Moto: Honda Ă‚ge: 23-24 ans
Modèle: VT750
Membre association : Aucune

Catégorie : Cruiser Vous avez été assuré au cours des 12 derniers mois oui
Apprenti-conducteur : non
Année: 2000 Vous êtes une femme
Elle vaut moins que 40 000 $ Sinistre: non
Système d'alarme: non Responsabilité civile: 2 000 000$
Prime: 174$
Cylindrée: 551-750 cc Protection: B1
Prime: 780$
RĂ©sidence: rural Franchise: 250$

Ride Safe!

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Posté : 21 octobre 2008 13:44
(@moonblaze)
Membre

Pat tu es ben fin d'avoir fait ces recherches !

Là ou je suis assuré c'est :

288.75$ (saison de moto au complet)
plus la saison avance moins ça coûte cher

inclus :
2 millions dommage aux autres (responsabilités)
Franchise Ă  250$ (collision)
Franchise Ă  100$ (feu,vol, vandalisme)

Je me demande s'ils vont l'augmentés de beaucoup....

p.s.
En passant j'ai 30 ans mais c'est flatteur que tu aies marqué 23-24 ans hihihihi

RĂ©pondreCitation
Début du sujet Posté : 21 octobre 2008 13:51
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