Normes pour les casques et les muflers

Salut,

Ton policier était plein de m... pour ton casque...

SAAQ.GOUV.QC.CA "http://www.saaq.gouv.qc.ca/prevention/casques/index.php"

SAAQ - Société de l'assurance automobile du Québec

Permis, immatriculation, accident de la route, sécurité routière, transport de biens ou adaptation de véhicule

Pour tes silencieux, ici ils sont un peu épais car les sonomètres ne sont pas utilisés. Ils préfère la broche dans les tuyaux... C'est pas fort car sur leurs motos de police, les "Béhèmes" entres autres, en utilisant leurs satané broches, leurs motos ne sont pas légales, hehe..

Effectivement, si ton casque respecte les normes acceptées, tu va gagner à coup sur. S'il est conforme à une des normes suivantes:

Quel casque porter?
Vous devez porter le casque approprié au véhicule que vous utilisez. Porter un casque non conforme pourrait ne pas vous offrir une protection adéquate.

Motocyclettes, cyclomoteurs et véhicules hors route
Si vous conduisez ou prenez place dans l’un de ces véhicules, vous devez porter un casque protecteur conforme à l’une des normes de fabrication suivantes :

CAN-3-D230 de l’Association canadienne de normalisation
DOT FMVSS 218 du Department of Transportation des États-Unis
Specifications for Protective Headgear for Vehicular User Z90.1 de l’American National Standard Institute
Snell Memorial Fondation
British Standards Institute
ECE Regulation 22 de la United Nations Economic Commission for Europe.
De plus, quand vous êtes au volant ou à bord d’un véhicule hors route, ou que vous êtes passager de la remorque ou du traîneau qu’il tire, si votre casque n’est pas muni d’une visière, vous devez obligatoirement porter des lunettes protectrices. La visière ou les lunettes protectrices protègent vos yeux de la poussière, des insectes et des petits cailloux qui peuvent vous faire perdre le contrôle de votre véhicule. Notez que dans tous les cas, une visière offre une protection supplémentaire. En plus de protéger vos yeux, elle protège tout le visage. C’est pourquoi elle est particulièrement recommandée pour la moto.

Pour être sécuritaires, la visière ou les lunettes protectrices doivent être :

propres et entretenues régulièrement avec un produit non abrasif;
à l’épreuve de l’éclatement;
conçues de façon à ne pas limiter votre champ de vision;
modelées pour bien s’adapter au casque ou, dans le cas des lunettes, au contour de vos yeux;
Finalement, la visière doit être solidement fixée au casque et vous permettre de porter des lunettes correctrices, s’il y a lieu.

À la demande d’un agent de la paix, vous devez lui permettre d’examiner votre casque protecteur. Notez que le commerçant est obligé de vendre ou de louer des casques conformes aux normes de fabrication en vigueur.

Evidemment, ça doit être un casque conforme, par un casque illégal auquel on a ajouté un collant DOT.

Par contre pour ton silencieux, le fait d'écouter le silencieux ne suffit pas. Il doivent faire la preuve que ton silencieux est soit plus bruyant que l'original et dépasse la norme ou qu'il est non conforme au règlement. As-t-il fait un test avec une broche, vérifié visuellement, etc. Le jugement de la cour municipale de Granby, ainsi que les appels en cour Supérieure et cour d'appel qui en ont suivi peuvent te dire quelles sont tes chances de gagner ta contestation.

Appels du jugement de la cour municipale de Granby

Premièrement, un peu de respect, y'a peut-être d'autres plein de m..! qui fréquente ce site!

Pour Calamité, la réponse n'est ni compliqué, ni simple, trop complexe pour t'expliquer ça ici,
Une chose est certaine, ton silencieux ne doit pas faire plus de bruit que celui d'origine si tu le remplace. Et ça n'est pas parce qu'il est sur les tablettes d'un commerce qu'il est légal et conforme. Ils ont le droit de vendre de l'équipement de performance, c'est l'usage que t'en fait qui le rends légal ou non.

Pour mesurer le son avec un instrument quelconque, pas possible pour le moment, il faudrait une chambre insonorisée, trop compliqué.

Pour le casque, il ne faut pas l'altérer, entre autre, il faut laisser les étiquettes du fabriquant a l'intérieur, elles permettent de savoir si le casque est approuvé au Canada.

De plus, un commerçant ne peu vendre un casque non-conforme

Casque protecteur.

250.1. Il est interdit à une personne dans l'exploitation de son entreprise de vendre, d'offrir en vente, de louer ou d'offrir en location un casque protecteur pour motocyclistes, cyclomotoristes et leurs passagers, à moins qu'il ne soit conforme aux normes établies par règlement.

1996, c. 56, a. 74.

Casque obligatoire.

484. Toute personne prenant place sur une motocyclette, un cyclomoteur ou dans une caisse adjacente doit porter un casque protecteur conforme aux normes établies par règlement.

Examen.

Ces personnes doivent, sur demande d'un agent de la paix, lui permettre de procéder à l'examen de leur casque protecteur.

Interdiction.

Nul ne peut conduire un véhicule routier dans lequel a pris place un passager de moins de 16 ans qui ne satisfait pas aux obligations que lui impose le présent article.

En plus, lorque le casque n'est pas légal, le policier à le pouvoir de le saisir et tu devra t'en trouver un autre pour poursuivre ta route.

Ensuite, voici l'extrait du règlement sur les casques protecteurs, c'est le même règlement qui s'applique aux véhicules hors route et aux motocyclettes.

c. C-24.2, r.0.03

Règlement sur les casques protecteurs

Code de la sécurité routière
(L.R.Q., c. C-24.2, a. 621, par. 2)

Loi sur les véhicules hors route
(L.R.Q., c. V-1.2, a. 46, par. 14)

D. 660-2006, a. 1.

1. Les renvois faits dans le présent règlement doivent, à moins d'indication contraire, être lus en tenant compte des modifications qui pourront être apportées au texte des dispositions normatives auxquelles on fait ainsi renvoi.

D. 1015-95, a. 1.

2. Toute personne prenant place sur une motocyclette, un cyclomoteur, dans une caisse adjacente, sur un véhicule hors route visé par la Loi sur les véhicules hors route (L.R.Q., c. V-1.2) ou dans un traîneau ou une remorque tiré par un tel véhicule doit porter un casque protecteur conforme à l'une des normes reconnues de fabrication, de vente, d'installation et d'utilisation suivantes:

1° norme CAN-3-D230 de l'Association canadienne de normalisation;

2° norme DOT FMVSS 218 du Department of Transportation des États-Unis;

3° norme Specifications for Protective Headgear for Vehicular User Z90.1 de l'American National Standard Institute;

4° norme de la Snell Memorial Foundation;

5° norme du British Standards Institute;

6° norme ECE Regulation 22 de la United Nations Economic Commission for Europe.

Le casque protecteur doit porter, en tout temps, la marque apposée par le fabricant conforme aux exigences de la norme de fabrication.

D. 1015-95, a. 2; D. 660-2006, a. 2.

2.1. Toute personne qui circule avec une bicyclette assistée sur un chemin public doit porter un casque protecteur conforme aux normes de fabrication suivantes :

1° formé d'une coquille rigide et rembourré à l'intérieur ;

2° muni d'une jugulaire.

D. 660-2006, a. 3.

3. Pour être conforme, un casque protecteur doit, en outre, respecter les normes d'utilisation suivantes:

1° (paragraphe abrogé);

2° être correctement ajusté et solidement attaché par une jugulaire;

3° ne présenter aucune modification ou détérioration de la structure externe ou interne. Cependant, il est permis de repeindre le casque.

D. 1015-95, a. 3; D. 660-2006, a. 4.

4. Omis.

D. 1015-95, a. 4.

5. Omis.

D. 1015-95, a. 5.

D. 1015-95, 1995 G.O. 2, 3497
D. 660-2006, 2006 G.O. 2, 2986

C'est ben beau tout ça mais....
C'est comme si on prendrais un sans abrit
et qu'on l'assie sur une chaise a coté d'un gros steak et
qu'on lui dit

Tu peut le sentir
Tu peut le toucher
Tu peut fantasmer dessus
Tu peut le regarder

MAIS tu ne peut pas en manger car c'est la loi !!!

On nous nourrie l'esprie avec des fantasme qu'on peut avoir seulement
dans notre immaginaire intérieure

Moi ça me laisse un gout amère dans la bouche
car on nous dit que ce n'ai pas règlementaire

Mais on est solicité de toutes pars par les salles de montre
de dealer et sans parler de l'internet qui nous offre des piece
»»non règlementaire«« appeler ««hors routes»»
pour ajoutter un peut plus de piquant dans notre vie
en autemps que tu ne nous dit pas ce que tu vas faire avec

Pourquoi ???
Et bien a vous de découvrire pourquoi

C'est comme les cigarettes
C'est légal de fumer
C'est légal d'en posséder
C'est légal d'en vendre
MAIS c'est prouvé que ça tue :thankyou_smilie:

Tu as absolument raison, c'est le même raisonnement que pour la vente de véhicules qui vont plus vite que ce qui est permis,

pourquoi avoir le droit de vendre des véhicules qui vont à 360 km/h alors que la vitesse max est de 100km/h...

Surtout avec nos routes.....

Ok Bye, MCQ.

Edité par moi.

Tu as raison cordom73, on reste poli svp.

Calamity Jane, je te suggère de consulter un avocat.

Wow, merci à tous pour vos réponses!

Cordom73, peux-tu me dire si c'était ok que le policier me dise que le casque doit couvrir le haut de mes oreilles? Mon casque ne le fait pas. Mon casque est bien un DOT (et l'étiquette est sous le vernis). Je vérifierai ce soir si le # correpond à celui que u m'as mentionné dans ta réponse (FMVSS....).

Le policier m'a indiqué qu'il ne m'enlèverait pas de points pour mon casque cette fois-ci (3 points) mais il m'a indiqué de le changer pour ne pas me faire achaler.

Quant à mon muffler, il m'a dit qu'il ferait des recherches par rapport au dernier bout d emonmuffler car il est certain que c'est un muffler non original. Si c'est le cas je recevrai un ticket par la poste. Lorsqu'il m'a arrêté, je ne savais pas si c'était l'original ou non car je viens d'acheter ma moto. C'est une Harley. Est-ce que ça peut faire en sorte de chatouiller plus les policiers? Il n'est vraiment pas très bruyants (par rapport à l'original).

Merci à tous pour votre support! J'espère pouvoir rider avec vous bientôt!

Calamity Jane

Les oreilles n'ont rien a voir avec la légalité du casques, à mon avis, il y a des casques style CHIP qui n'ont qu'un ''Y'' qui passe de chaque coté des oreilles et ça ne les rends pas illégal pour ça. La suele règle, je te l'ai copié/coller plus haut.

Avant, il était même question d'avoir des points d'attaches(3) ''snaps'' sur le casque et ça n'est même plus mentionné.

Si tu t'en tient aux fournisseurs et normes inscrits dans le code de la route, t'aura pas de problème.

C'est un peu difficile et délicat, à distance, de porter un jugement et de te dire si ton policier à raison ou pas, faudrait que je vois ton casque et ton silencieux.

Je ne pense pas que les policiers en général ''spotte'' plus les Harley, mais, il y a plus de propriétaire de Harley qui les modifient, ça va avec le ''kick'' d'avoir un Harley.

Je connais même un politicien bien en vue qui en possède un, avec des silencieux conformes, ça roule aussi doux que mon ST.

Tout est une question de comportement, il y a des straight pipe, même s'ils sont illégal, qui font des efforts pour ne pas achaler le reste de de la population avec.

Va voir cet article de Radio-Canada

Ça n'a pas fini d'alimenter la controverse.

Merci Cordom! C'est à suivre... J'essaierai de mettre une photo de mon casque et de mon muffler sur le site. Le policier m'a justement parlé de snaps à avoir sur le casque pour mettre une visière... C'est bon de savoir que finalement, ce n'est pas en application.

PAT : le policier n'a pas inséré de broche dans mon muffler. Il l'a juste regardé.

Il a mentionné que c'était écrit Screaming eagle dssus et qu'il manquait une inscription (je ne souviens plsu quoi) en dessous du muffler qui indique qu'il est légal.

Merci encore, c'est vraimetn cool d'avoir votre support!

p.s. : une p'tite blague : mon chum m'a dit que le policier m'avait arrêté pour avoir une excuse pour jaser avec moi! haha!! ; )

Bonne journée à tous!

le policier n'a pas inséré de broche dans mon muffler. Il l'a juste regardé.

Il a mentionné que c'était écrit Screaming eagle dssus et qu'il manquait une inscription (je ne souviens plsu quoi) en dessous du muffler qui indique qu'il est légal.

L'inscription dont tu parles est le texte fédéral. En général, les afterLOLet n'ont pas ce texte parce qu'ils ne sont pas conformes aux normes fédérales. D'ailleurs ceux qui changent leurs silencieux ne le font jamais ou rarement pour l'esthétique mais pour un son plus fort donc un silencieux avec moins de restriction donc plus bruyant. La broche dans le muffler est juste un élément de preuve de plus pour confirmer qu'il manque une ou des plaque déviatrices des gaz d'échappement.Bonne journée.

Je vérifierai ce soir si le # correpond à celui que u m'as mentionné dans ta réponse (FMVSS....).

Mon casque est bien identifié DOT (un HJC), mais ne comporte pas le faveux FMVSS. Et mes oreilles sont bien au vent (nonnnnn j'ai pas des grandes oreilles! LOL )

On avait déjà discuté de ça sur un autre forum et la majorité avait relevé qu'il manquait ça, malgré que ce soit des casques vendus par des vendeurs reconnus.

Je suis allé chez ADM à St-Hyacinthe aujourd'hui et j'en ai profité pour regarder ça encore. Pas de FMVSS (sur les HJC ouverts comme le mien), mais c'est bel et bien indiqué DOT imprimé directement sur le casque. :D/

Aucun silencieux Screaming eagle( After LOLet)est légal pour la route
Dans leurs livres de pieces il est indiquer que la pieces en question est
valide pour la garantie ou pas
Il est spécifier en (fine print) que ce sont des pieces pour la compétition !!!
C'est légale quand il vende le model de moto neuve de l'usine
Alors il ne peuve pas rien faire (policier) pour ça
La dernière version des HARLEY (Road King 1450 cc)fabriquer avant le 1er janvier 2007 on sortie de l'usine avec des pipe RAINHART au USA

Le lendemain il avait 1450 cc avec des cataliseurs dans les pipe
10% moin de puissance et économie sur touts les model Harley avec cataliseur intégré dans les pipes stock

C'est pour cela qu'il sont passer a 1580 cc après......
pour garder leur 69 hp ça roues :woohoo:

Bon, j'ai consulté mon spécialiste, qui, en passant, va se rendre à une conférence d'information prochainement en compagnie de gars de la S.Q. et vont s'entretenir du sujet avec une cinquantaine de juge de la cour municipale de différent coin du Québec.

Donc, lors de ce colloque, tous aurons reçu la même information.

Revenons aux silencieux.

Les véhicules fabriqué pour le Canada doivent rencontrer les exigences de Transport Canada.

Ceux qui ne correspondent pas sont soit, des commandes spéciales, soit ont été modifié par le commerçant avant de le mettre en vente.

Les silencieux conforme porte la mention gravée directement sur le silencieux Norme Fédérale 80 DBA, pour la plupart.

Certain silencieux portent même la mention ''Not Legal for street''.

Pour la fameuse broche, certains véhicules automobile sont conçus d'origine de tel façon que si vous entrez une broche, vous risquez de vous rendre jusqu'au moteur, donc ça n'est qu'un des éléments de preuve et aide à la décision, qui pris de façon isolé, n'est pas pesant.

Pour les casques, les étiquettes, selon le code, doivent être là.

L'étiquette DOT installé mécaniquement en usine suffit normalement, mais certains finfinauds en collent sur les casques c'est pourquoi nous référons à l'étiquette intérieur.

Les 5 autres normes sont aussi bonnes que la DOT.

Les compagnies renommées, qui fabriquent les casques, respectent cette règle.

Le commerçant, lui, il répond à une demande du client.

Vous payer, il va vous vendre.

Rappelez-vous, c'est l'usage qu'on fait du produit qui le rend illégal.

Un véhicule monté pour le ''show'' est légal sur le show mais souvent non-conforme pour la route.

Quand vous faite une modification à votre véhicule, selon le code de la route, vous devriez vous faire inspecter, mais dans la pratique ça ne se fait pas.

Autre chose, si vous achetez quelques choses qui n'est pas d'origine sur votre véhicule, vous vous exposé à vous faire inspecter et recevoir un constat à l'occasion.

Malheureusement, faut vivre avec ça aussi