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plaque antique reglementation

 
(@4amaran)
Membre

bonjour aujourd'hui j,ai entendu par quelque,un qui semblais sur de lui sur la vitesse des route permise avec une plaque antiquiter il m,a asssurer que c,etait 80 km les routes que tu pouvais aller avec une plaque antique tout en etant en lois moi jai toujours penser que c,etait 70 km alors eclairer moi svp merci

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Début du sujet Posté : 14 mars 2010 03:59
PatM
 PatM
(@patm)
Membre Admin Registered

Voici ce qui est écrit le règlement sur l'immatriculation des véhicules routiers :

Règlement sur l'immatriculation des véhicules routiers
Code de la sécurité routière

(L.R.Q., c. C-24.2, a. 618, 619.1 et 619.3, 621 par. 1, 28 et 29)
D 1420-91; D 1876-92, a. 1.

137. La plaque d'immatriculation des véhicules routiers suivants porte le préfixe «C».

1° un véhicule de fabrication artisanale;

2° un véhicule d'une masse nette de 450 kg ou moins, à l'exception de la motocyclette, du cyclomoteur et du véhicule-outil;

3° un véhicule dont la fabrication date de plus de 25 ans;

4° un véhicule antique;

5° une motoneige d'une masse nette de plus de 450 kg.

Les droits payables pour conserver le droit de circuler avec un véhicule routier visé au premier alinéa sont de 44 $.

D. 1420-91, a. 137; D. 1510-93, a. 18; D. 1263-96, a. 42; D. 1218-2004, a. 8.

138. La circulation des véhicules routiers visés à l'article 137 se limite aux chemins publics dans les zones où la vitesse maximale n'est pas supérieure à 70 km/h, à la condition que ce chemin public ne soit pas une autoroute ou un chemin à accès limité; toutefois, ces véhicules routiers peuvent traverser à angle droit les routes où la vitesse maximale est supérieure à 70 km/h autres que les autoroutes et les chemins à accès limité. Ces véhicules peuvent être remorqués sur tout chemin public.

Malgré le premier alinéa, le véhicule antique est autorisé à circuler sur tout chemin public lorsqu'il effectue un déplacement qui s'inscrit dans le cadre d'une activité organisée par un club de collectionneurs de véhicules antiques ayant une charte québécoise.

D. 1420-91, a. 138.

Ça élimine toutes les autoroutes incluant celles autour de Montréal et toutes les routes provinciales ayant une limite de vitesse de plus de 70kmh.

Ride Safe!

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Posté : 14 mars 2010 04:48
(@4amaran)
Membre

merci les gars je vais lui en faire part et bonne journée meme si elle est un peu mauLOLe

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Début du sujet Posté : 14 mars 2010 05:04
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