QUÉBEC - La Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ) travaille actuellement à développer une toute nouvelle méthode pour vérifier la conformité des systèmes d’échappement des véhicules bruyants.
À ce jour, les articles du Code de la sécurité routière stipulent que pour être conforme, tout véhicule – motocyclette et automobile – doit être muni d’un système d’échappement original, qui ne doit pas avoir été modifié de quelconque manière. Seule une broche introduite dans le tuyau d’échappement permet de valider ou non la conformité du système.
La nouvelle méthode, axée sur la mesure de décibels, sera plus précise.
« Parfois, la broche fait que c’est conforme, mais le système d’échappement est quand même plus bruyant que la normale, ou même qu’un système modifié. On n’a pas d’outils de mesure, présentement. On tient compte des pièces et ça devient difficile à appliquer », a expliqué Gino Desrosiers, porte-parole pour la SAAQ.
Loi basée sur le bruit
Pour pallier le problème, l’organisation collabore avec le ministère des Transports du Québec (MTQ) à la redéfinition de la loi afin qu’elle soit basée sur le bruit, plutôt que sur la « constitution » du système d’échappement.
« On veut établir une norme de décibels pour chaque type de véhicule. On pourrait le vérifier à partir d’un sonomètre qui pourrait être opéré par un policier. Avec le sonomètre, on aura une mesure précise, comme avec un radar. Des véhicules conformes devront atteindre tant de décibels au neutre, ou à 2 000 tours par minute, par exemple. Si ça excède, il pourrait y avoir contravention », a ajouté M. Desrosiers.
Nouvelle législation
La SAAQ travaille en priorité sur la législation entourant les motocyclettes et les véhicules cyclomoteurs. Après quoi elle s’attaquera aux automobiles. Ces nouvelles normes devront toutefois concorder avec celles déjà établies par Transports Canada pour les véhicules neufs.
« Le but sera d’arrêter les contrevenants qui feront trop de bruit avec un système modifié. On a fait quelques tests pour voir si ça fonctionne bien. Quand la méthode sera bien définie, l’étape suivante sera de modifier le code et les articles. Ça relèvera ensuite du gouvernement », a conclu M. Desrosiers, qui estime, si tout va bien, que la nouvelle réglementation entrera en vigueur d’ici une année ou deux.
FR.CANOE.CA Je m’insère dans une discussion de gars, mais…j’aimerais bien connaître la proportion de plaintes sur le son des motos et éventuellement des autos. Est-ce que cette valeur a augmenté suffisamment pour en venir à légiférer à ce niveau? Doit-on toujours agir pour l’exception? Ne serait-il pas plus simple de ne plus vendre ces systèmes d'échappement bruyants? Ne peut-on pas commencer par faire appliquer adéquatement les lois existantes en déployant plus d’effectifs pour y parvenir? Ici, à Sainte-Julie, dans l’hebdo de cette semaine, un type commentait le bruit des petits avions… Il faut toute sorte de monde pour faire un monde!! J’ai déjà eu un voisin qui rinçait son moteur dans sa cour l’après-midi. Après un certain temps (3 jours), je me suis présentée chez lui, poliment en l’informant que mes bébés se réveillaient chaque fois. Il s’est excusé et ne l’a plus fait (je ne vous dis pas ce que j’aurais fait si cela avait persisté...). Oui, il y aura toujours des gens qui feront l’exception, mais est-ce qu’on se pose les bonnes questions? Pose-t-on les bonnes actions?
Je suis également une femme et bien sincèrement je ne considère pas que cette discussion concerne exclusivement les gars puisque ça concerne surtout ceux qui sont en désaccord avec le bruit excessif causé par les silencieux non conformes aux normes canadiennes.
Il faut quand même rappeler que tous les véhicules doivent respecter les normes de construction et de sécurité établies par Transport Canada donc si un motocycliste modifie le silencieux de sa moto qui a pour conséquence d'augmenter le "bruit" de celui-ci, il doit s'attendre à des conséquences prévues aux lois et règlements en vigueur.
Ici au Québec, pour ce qui concerne les motocylettes, c'est l'article 130 du Règlement sur les normes de sécurité des véhicules routiers qui encadre les caractéristiques du système d'échappement de la moto. Pour faire respecter ce règlement, les policiers utilisent présentement une méthode décriée depuis plus d'une décennie par les motocyclistes à savoir la fameuse broche pour déterminer si le silencieux est légal ou non et s'il respecte la norme acceptable au niveau du bruit.
Il est reconnu depuis longtemps que ce processus ne peut en rien prouver le niveau sonore qui incommode les citoyens des municipalités qui sont de plus en plus nombreux à demander l'interdiction des mptos sur leurs territoire. Donc OUI il faut une règlementation claire pour déterminer le niveau sonore d'un silencieux, auto ou moto, afin d'en finir avec le test de la broche.
J'ignore depuis combien de temps tu es impliquée dans le monde de la moto mais personnellement j'y suis depuis 11 ans et plus particulièrement dans les organismes de défense des droits des motocyclistes et OUI c'est urgent de règler cette question qui perdure depuis trop longtemps.
Tu crois qu'en allant parler au voisin ce sera suffisant!! Vraiment tu ne réalises pas vraiment l'ampleur de la situation. Ce n'est pas seulement ton voisin le problème, c'est probablement autour de 25% des 140 000 motocyclistes qui considèrent qu'ils peuvent outrepasser les règles en vigueur.
Je souhaite de tout coeur que cette règlementation à venir soit adoptée le plus rapidement possible pour qu'on en finisse avec le test de la broche et que ceux qui respectent les règles se sentent enfin respectés !
Je souhaite de tout coeur que cette règlementation à venir soit adoptée le plus rapidement possible pour qu'on en finisse avec le test de la broche et que ceux qui respectent les règles se sentent enfin respectés !
Moi de mĂŞme.
La pire abération que j'ai entendu de certains proprios de silencieux bruyants.
"Je dois mettre des bouchons dans les oreilles pour ne pas devenir sourd" 8-[
Transgarp, même avec une moto stock on peut devenir sourd, c'est plus de 100 décibels sur autoroute le bruit du vent.
J'ai pas le link, mais j'avais lu une Ă©tude lĂ dessus.
Moi je met des plugs à 95% du temps sur route, le 5% c'est que j'avais oublier de les mettre ( l'âge).
Et 100% d'accord avec Monik pour l'urgence des décibelsmetre.
J'ignore depuis combien de temps tu es impliquée dans le monde de la moto mais personnellement j'y suis depuis 11 ans et plus particulièrement dans les organismes de défense des droits des motocyclistes et OUI c'est urgent de règler cette question qui perdure depuis trop longtemps.
Tu crois qu'en allant parler au voisin ce sera suffisant!! Vraiment tu ne réalises pas vraiment l'ampleur de la situation. Ce n'est pas seulement ton voisin le problème, c'est probablement autour de 25% des 140 000 motocyclistes qui considèrent qu'ils peuvent outrepasser les règles en vigueur.
Je souhaite de tout coeur que cette règlementation à venir soit adoptée le plus rapidement possible pour qu'on en finisse avec le test de la broche et que ceux qui respectent les règles se sentent enfin respectés !
Bonjour,
Je ne crois pas que le nombre d'années lié à faire de la moto a un lien avec la perception du problème et la compréhension de celui-ci.
Veuillez percevoir que je ne suis pas contre l'utilisation d'un outil mieux adapté pour évaluer le nombre de décibels d'un système d'échappement. Ce que je trouve aberrant, c'est qu'il sera encore possible de se les procurer ici au Québec, car n'oublions pas, les transports sur route tel que la moto, c'est de juridiction provinciale. Ne faudrait-il pas tuer la poule dans l'oeuf et primo, ne plus vendre ces systèmes, secondo, se doter d'un outil efficace pour mesurer les décibels, terzo, modifier la loi pour appliquer les nouvelles mesures proposées.
Croyez-vous vraiment que le 25% diminuera substantiellement? Pour le faire, il faudrait qu'annuellement, l'immatriculation des motos s'effectue avec une inspection et ça, ça serait intelligent, mais impensable. Alors, on aura une belle loi, des beaux instruments de mesure et on réglera l'effet d'un problème, le bruit provenant d'un système d'échappement. Les policiers en ont plein les bras et peine à faire appliquer les lois déjà existantes. Les municipalités continueront d'y aller avec des règlements d'interdiction de circuler sur certaines artères. Oui, on aura ce qu'il faut pour vouloir régler le problème. On aura tout ce qu'il faut... sauf la main-d'oeuvre et la méthodologie pour l'appliquer.
Bonne journée!!
J'ignore depuis combien de temps tu es impliquée dans le monde de la moto mais personnellement j'y suis depuis 11 ans et plus particulièrement dans les organismes de défense des droits des motocyclistes et OUI c'est urgent de règler cette question qui perdure depuis trop longtemps.
Tu crois qu'en allant parler au voisin ce sera suffisant!! Vraiment tu ne réalises pas vraiment l'ampleur de la situation. Ce n'est pas seulement ton voisin le problème, c'est probablement autour de 25% des 140 000 motocyclistes qui considèrent qu'ils peuvent outrepasser les règles en vigueur.
Je souhaite de tout coeur que cette règlementation à venir soit adoptée le plus rapidement possible pour qu'on en finisse avec le test de la broche et que ceux qui respectent les règles se sentent enfin respectés !
Bonjour,
Je ne crois pas que le nombre d'années lié à faire de la moto a un lien avec la perception du problème et la compréhension de celui-ci.
Veuillez percevoir que je ne suis pas contre l'utilisation d'un outil mieux adapté pour évaluer le nombre de décibels d'un système d'échappement. Ce que je trouve aberrant, c'est qu'il sera encore possible de se les procurer ici au Québec, car n'oublions pas, les transports sur route tel que la moto, c'est de juridiction provinciale. Ne faudrait-il pas tuer la poule dans l'oeuf et primo, ne plus vendre ces systèmes, secondo, se doter d'un outil efficace pour mesurer les décibels, terzo, modifier la loi pour appliquer les nouvelles mesures proposées.
Croyez-vous vraiment que le 25% diminuera substantiellement? Pour le faire, il faudrait qu'annuellement, l'immatriculation des motos s'effectue avec une inspection et ça, ça serait intelligent, mais impensable. Alors, on aura une belle loi, des beaux instruments de mesure et on réglera l'effet d'un problème, le bruit provenant d'un système d'échappement. Les policiers en ont plein les bras et peine à faire appliquer les lois déjà existantes. Les municipalités continueront d'y aller avec des règlements d'interdiction de circuler sur certaines artères. Oui, on aura ce qu'il faut pour vouloir régler le problème. On aura tout ce qu'il faut... sauf la main-d'oeuvre et la méthodologie pour l'appliquer.
Bonne journée!!
Pour percevoir le bruit ça ne prend en effet que quelques secondes mais l'impact de ce bruit auprès de la population a eu des répercussions directes sur les motocyclistes puisque certaines municipalités et villes interdisent certains secteurs de leur municipalité aux motocyclistes. Dans les années 2003-2005 plusieurs municipalités avaient tenu des séances du conseil afin d'interdire d'autres secteurs et c'est grâce à de l'argumentation de motocyclistes impliqués dans ces villes qu'il a été possible de repousser ces propositions.
Pour les véhicules routiers, c'est le ministre fédéral des transports qui détermine les normes d'acceptabilité de tous les véhicules autorisés à circuler sur les routes au Canada ce qui inclue les normes reliées au "bruit".
Au Québec, c'est le Code de sécurité routière et ses règlements qui déterminent les règles concernant la conduite des véhicules et ce qui est permis et non permis etc. Enfin, les municipalités ont un pouvoir règlementaire au niveau du "bruit" et à plusieurs endroits il est interdit d'utiliser certaines rues la nuit à moins d'y demeurer.
Il est présentement interdit par le CSR de vendre pour la route des silencieux qui ne respectent pas le règlement mais étant donné que ces silencieux peuvent être utilisés pour la "course" ou pour les "hors route", il n'est pas possible d'en interdire la vente. De toute façon, il y a de multiples sites internet disponibles à partir desquels quiconque qui veut un silencieux illégal pourrait se le procurer. Donc c'est impossible de régler le problème à la base.
L'autre moyen pour éliminer le bruit c'est par le contrôle lorsqu'un policier considère qu'il est trop bruyant. Pour l'instant, ce qui est enseigné aux policiers c'est le système de la broche et du gallon à mesurer O:) Depuis au moins 10 ans on demande la mise en place du sonomètre afin de mesurer le niveau du bruit, méthode qui fait l'objet d'un projet-pilote présentement. Cette méthode simple permettra aux services policiers d'avoir une méthode fiable et espérons non contestable.
Le projet pilote en cours depuis 2009 et qui doit être élargi en 2012 à plusieurs municipalités permettra au MTQ et à la SAAQ de finaliser les documents règlementaires et législatifs pour uniformiser la mise en place de cette méthode. C'est long et fastidieux mais espérons que ça aura valu la peine!
Mais toute cette démarche ne pourra jamais empêcher les irréductibles de se promener avec des silencieux illégaux. Par contre, lors de contrôles, il sera plus facile de déterminer ceux qui ne respectent pas le règlement et ils en assumeront les conséquences.
Bonjour Moniki,
Tu sembles bien renseignée. J'ai donc des questions pour toi, si tu me le permets. Pourquoi est-ce que le projet pilote couvre toute cette période? Il me semble que c'est un peu long. Est-ce qu'il est initiateur d'une nouvelle méthode ou bien est-ce surtout la procédure administrative qui en fait la complexité? Que font nos voisins canadiens et américains? Enfin, la dernière, crois-tu qu'il y aura des "journées portes ouvertes" à certains endroits où les motocyclistes pourront faire vérifier leur moto? Merci!
Bonjour Moniki,
Tu sembles bien renseignée. J'ai donc des questions pour toi, si tu me le permets. Pourquoi est-ce que le projet pilote couvre toute cette période? Il me semble que c'est un peu long. Est-ce qu'il est initiateur d'une nouvelle méthode ou bien est-ce surtout la procédure administrative qui en fait la complexité? Que font nos voisins canadiens et américains? Enfin, la dernière, crois-tu qu'il y aura des "journées portes ouvertes" à certains endroits où les motocyclistes pourront faire vérifier leur moto? Merci!
Pour ce qui est des états américains, minou a bien dressé le tableau dans les messages précédents et je vais lui laisser poursuivre sur cet aspect. Moi j'ai suivi ce qui se passe au Québec et c'est assez pénible je dois l'avouer de voir toutes ces étapes préalables à la mise en place de la future règlementation.
La norme SAEJ 2865 a été adoptée globalement en 2010 par les différentes administrations provinciales regroupées sous une organisation pan canadienne et chaque administration se devaient de l'intégrer à l'intérieur de leur propre législation.
Au Québec, la SAAQ et le MTQ évaluaient déjà cette problématique en 2007 et un contrat a été octroyé à un spécialiste de l'Université Laval qui a remis un rapport préliminaire en décembre 2009. La norme SAEJ 2865 ne sera pas utilisée telle quelle mais sera adaptée pour les besoins du Québec. Des tests ont été effectués au cours de 2010 et 2011 et on a appris que le projet pilote serait élargi en 2012 dans plusieurs municipalités pour compléter le dossier. J'espère que lorsque le tout sera terminé ce sera parfait O:)
Pourquoi c'est aussi long? j'en n'ai aucune idée mais on devrait le comprendre lorsqu'on pourra prendre connaissance de la règlementation qui va en découler.
Quant aux "portes ouvertes" j'ignore si cela sera mis en place mais compte tenu qu'il s'agit d'un projet pilote qui vise à procéder à des tests de bruit, il faut comprendre qu'il y aura certainement "des contrôles" ete/ou des "barrages" par les services policiers O:)
quelques articles de journaux sur la question
COURRIERDEPORTNEUF.COM Bonjour Moniki,
Tu sembles bien renseignée. J'ai donc des questions pour toi, si tu me le permets. Pourquoi est-ce que le projet pilote couvre toute cette période? Il me semble que c'est un peu long. Est-ce qu'il est initiateur d'une nouvelle méthode ou bien est-ce surtout la procédure administrative qui en fait la complexité? Que font nos voisins canadiens et américains? Enfin, la dernière, crois-tu qu'il y aura des "journées portes ouvertes" à certains endroits où les motocyclistes pourront faire vérifier leur moto? Merci!
Ne t'inquiète pas pour la tienne si jamais c'est l'objet de ta question, est est légale avec un silencieux d'origine sans pièces manquantes. Les Shadow 1100 sont plus "ronflante" que ma Nomad mais n'excède pas les limites permises, loin de là .
Même si tu empêches la vente au Québec de systèmes ou composantes illégales ceux qui se pense au dessus des lois et qui croient que c'est leurs droits d'écoeurer la société avec leurs machines à bruits s'en procureront à l'extérieur du Québec, donc ce n'est pas la solution !
L'inspection tant qu'à elle ne serait qu'une solution partielle puisqu'une fois l'inspection effectué les récalcitrants enlèverais les échappements conformes installer uniquement pour l'inspection et les échangerais pour leurs échappements bruyantes ou modifierais leurs systèmes pour faire du bruits, éventuellement avec le temps le problème sera contrôler.
La solution est vraiment les sonomètres accompagné de contraventions sévères dès la première infraction allant jusqu'à la saisie de leurs machines à bruits après 2 infractions, cette saisie est pratiqué en Italie d'ailleurs comme exemple.
Est-ce que ce les sous-ministres du MTQ et la direction de la SAAQ auront le couilles pour arriver avec une solution permanente demeure à voir, toutefois aux USA il en ont assez et commence à régler ce problème ville par ville et états par états.
Je désire souligner que ce problème est aussi applicable au véhicule 4 roues.
Bonjour Moniki,
Tu sembles bien renseignée. J'ai donc des questions pour toi, si tu me le permets. Pourquoi est-ce que le projet pilote couvre toute cette période? Il me semble que c'est un peu long. Est-ce qu'il est initiateur d'une nouvelle méthode ou bien est-ce surtout la procédure administrative qui en fait la complexité? Que font nos voisins canadiens et américains? Enfin, la dernière, crois-tu qu'il y aura des "journées portes ouvertes" à certains endroits où les motocyclistes pourront faire vérifier leur moto? Merci!
Lors de nos journées de sensibilisation, organiser par le Capm il y a eu des test effectuer par le MTQ et oui c'était ouvert a tous, et sans aucune contravention car ce n'était que de la sensibilisation et des journées de calibration et façon de fonctionner pour le MTQ, je ne suis plus sur ce comité mais je crois qu'il va y en avoir encore cette été dans certaine municipalité. A suivre...
Bonjour Moniki,
Tu sembles bien renseignée. J'ai donc des questions pour toi, si tu me le permets. Pourquoi est-ce que le projet pilote couvre toute cette période? Il me semble que c'est un peu long. Est-ce qu'il est initiateur d'une nouvelle méthode ou bien est-ce surtout la procédure administrative qui en fait la complexité? Que font nos voisins canadiens et américains? Enfin, la dernière, crois-tu qu'il y aura des "journées portes ouvertes" à certains endroits où les motocyclistes pourront faire vérifier leur moto? Merci!Lors de nos journées de sensibilisation, organiser par le Capm il y a eu des test effectuer par le MTQ et oui c'était ouvert a tous, et sans aucune contravention car ce n'était que de la sensibilisation et des journées de calibration et façon de fonctionner pour le MTQ, je ne suis plus sur ce comité mais je crois qu'il va y en avoir encore cette été dans certaine municipalité. A suivre...
Merci Guy pour ces précisions. On attend donc des développements O:)
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Merci Guy pour ces précisions. On attend donc des développements O:)
Article paru aujourd'hui =
LAPRESSE.CA [
Merci Guy pour ces précisions. On attend donc des développements O:)Article paru aujourd'hui =
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L'article date du 9 octobre 2011
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Merci Guy pour ces précisions. On attend donc des développements O:)Article paru aujourd'hui =
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L'article date du 9 octobre 2011
En effet, ça déjà été publié ici d'ailleurs.
Voici une entrevu du 27 juin 2012 de Dutrizac avec Gaetan Bergeron,chef de service Ă la SAAQ.
La SAAQ n'utilisera pas la norme SAE, mais celle utilisé sera semblabe mais moins couteuse côté équipement.
Mais ... ce n'est pas pour demain .... projet pilote de 3 ans ....
Si vous voulez Ă©couter l'entrevu, voici le lien: