Bonjour Ă tous !
Je suis motard parisien, heureux possesseur d'une BMW RnineT scrambler, et je vais arriver au Québec cet été, pour une période d'au moins 2 ans. J'ai lu bon nombre de posts sur le sujet, mais je n'arrive pas à avoir de réponse claire et précise... Est ce-possible d'importer sa moto ?
Je sais qu'il faut passer un code + plateau au bout de 6 mois pour pouvoir conduite une moto au Québec, avec un permis moto français. Mais l'importation d'un véhicule depuis l'Europe ne semble autorisée que sous certaines conditions... véhicules de collections, ou si on a un visa étudiant etc...
Je suis un peu perdu ?
Quelqu'un a t-il un peu plus d'informations récentes sur le sujet ?
J'ai contacté le site des transports du gouvernement canadien. J'attends leurs réponses.
Un grand merci d'avance !
Guillaume
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Belle moto! La réponse est non sauf exceptions. Un véhicule qui a été construit selon des normes autres que les normes nord américaines ne peut être importé au Canada mis à part quelques exceptions.
Avec un permis de résident temporaire, il est possible d'importer son véhicule mais avec certaines restrictions.
On m'a accordé un visa de résident temporaire au Canada pour y étudier ou y travailler. Puis-je y apporter mon véhicule personnel sans avoir à l'importer de façon officielle? Les agents de l'Agence des services frontaliers du Canada appliquent l'alinéa 7 (1) (b) de la Loi sur la sécurité automobile (LSA) pour toutes personnes qui entrent au pays par le biais dans un permis de travail ou un visa étudiant. Cela signifie que vous serez considéré comme étant un visiteur et que votre véhicule peut entrer au Canada sans avoir à se conformer à la LSA.
À Noter : Vous seul pouvez utiliser le véhicule. Tout changement dans votre situation, comme l'obtention de résidence permanente au Canada, peut rendre votre véhicule inadmissible et vous serez obliger de l'exporter ou le détruire.
Vous ne pouvez pas vendre le véhicule ou en faire don tandis qu'au Canada.
Le véhicule ne peut pas rester au Canada plus longtemps que les limites autorisées en vertu de votre admission temporaire.
Pourquoi ne pas la vendre en France avant de quitter et en acheter une ici? Tu sauverais les frais associés à son transport, taxes, aller et retour.
Ride Safe!
Au fins de la loi, un permis de résident temporaire est de 36 mois au maximum.
Ride Safe!
Merci pour vos réponses !
Effectivement je crois que la meilleure option est de vendre la moto en France et de voir ensuite une fois arrivé au Québec. Cela éviterait beaucoup de dépenses et d'organisation )
Il faut juste que je me fasse à l'idée de me séparer de cette scrambler ?...