Voici ce que j'ai envoyé à la Saaq. Ainsi que la réponse.
Et l'interprétation .
Bonjour,
Je suis un des administrateurs du site de Moto : Moto club Québec. Plusieurs membres du sites nous ont demandés si l'on peut rouler en moto en hiver .Ceci suite à l'obligation d'avoir des pneu d'hiver. Comme il y a certain des membres qui se servent de leur moto presque toute l'année il nous est demandé cette question. Nous savons que durant les froids excessif l'adhérence des pneus n'est pas la même mais lorsqu'il n’y a pas de neige sur la chaussé il est possible de rouler sans trop de danger. Est-ce que le problème a été discuté lors de l'implantation du règlement concernant l'obligation d'avoir des pneu d'hiver sur les véhicules.
Comme il y a des frais élevés pour les motos ( plaques) et que de plus en plus de motoristes se servent de leur moto durant toute l'année. Nous serions intéressés de savoir si nous sommes en loi.
P.s: Votre réponse sera publier sur le site de MotoClubQuébec
Nous avons bien reçu votre courriel. Vous recevrez une réponse dans un délai de deux jours ouvrables.
Maintenant la réponse.
Bonjour,
Nous vous invitons à consulter les informations disponibles sur le site Internet de Transports Québec de qui relève cette réglementation;
Si vous ne trouvez pas réponse à votre question sur leur site Internet, nous vous suggérons de les contacter par téléphone;
1 888 355-0511
Merci.
Denise Fleury
Société de l'assurance automobile du Québec
La réponse se trouve dans l'explication 3 et la dernière
Quels sont les véhicules visés par l'obligation d'être muni de pneus d'hiver?
Menu.
Cette mesure vise le taxi et le véhicule de promenade immatriculé au Québec, de même que le véhicule de promenade offert en location au Québec.
Quel est la définition d’un véhicule de promenade à l’égard du règlement sur les pneus d’hiver obligatoires?
Menu.
Afin de déterminer ce qu’est un véhicule de promenade au sens du Code de la sécurité routière, il faut d’abord respecter la définition du Code de la sécurité routière, soit un véhicule automobile aménagé pour le transport d’au plus 9 occupants, lorsque ce transport ne nécessite aucun permis de la Commission des transports du Québec.
Ainsi, les véhicules de plus de 4 500 kg ne sont généralement pas des véhicules de promenade. Les véhicules dont le poids se situe entre 3 000 et 4 500 kg sont dans une zone particulière. En effet, un « pick up » de plus de 3 000 kg utilisé par un particulier comme véhicule personnel est un véhicule de promenade au sens du CSR, et l’obligation d’avoir des pneus d’hiver s’applique. Dans cette « zone », c’est presque du cas par cas.
Plus précisement snowtex. Il est donc valide jusqu'en 2004 . Apres, le pictogramme de la montagne devra etre sur le pneu.
M + S ça ne passe pas:
Le pneu porte l’une des inscriptions suivantes : Alaska, Arctic, A/T ou AT, AT/S, AT-S, Blizzard, Cresta, Ice, INSA T1, INSA T2, INSA TT770, LT, Nordic, Snow (à l’exclusion de l’inscription M+S pour «mud and snow»), Stud, Studdable, Studded, Studless, TS, Ultra grip, Ultratraction, Winter,ou le pictogramme représentant une montagne sur laquelle un flocon de neige est posé.
Les pneus 4 saisons ont la mention M + S, voilà pourquoi ça ne passe pas.
La question n'est pas de savoir s'il peut ou non avoir des crampons.
Le règlement requiert soit une des mentions précédentes ou le logo.
Ride Safe!
Mais est ce possible de studder un pneu normal???
Je connais une personne qui installait des crampons d'auto sur ses pneus Continental TKC de type M+S et roulait régulièrement lors des tempêtes de neige pour traverser le Parc des laurentides.
Comme le dit PatM, ce qui importe n'est pas de savoir si des crampons s'installent sur des pneus de motos.
L'important est de savoir si le pneu est légal pour rouler l'hiver au Québec.
La SAAQ réponds NON, aucun pneu M+S n'a le droit d'être utilisé sur les routes du Québec durant l'hiver.
Cà me donne de plus en plus le gout de vivre ailleurs qu'au Québec la province la plus moumoune de la planète LOL
Transgarp un pneu studder n'as pas besoin d'être un pneu d'hivers, n'importe quel pneu que tu veux ou que ce serait possible.
FAUX.
AVANT LE 15 DÉCEMBRE 2014
Un pneu qui porte l’une ou l’autre des inscriptions suivantes :
Alaska |Arctic | A/T ou AT | Blizzard | Ice | LT | Nordic |
Snow (sauf Mud & Snow) | Stud | Ultratraction | Winter
OU
Un pneu sur lequel est apposé le pictogramme de la montagne et du flocon
À COMPTER DU 15 DÉCEMBRE 2014
Un pneu sur lequel est apposé le pictogramme de la montagne et du flocon
La personne dont je te parle n'est pas un amateur de la conduite hivernale en moto, mais un expert du domaine.
On a fait le tour du sujet sur tous les forums de motos double-usage du Québec en 2008-2009
Autant Moto Aventure Québec (MAQ) que RidAventure
Pour l'instant il n'existe aucune solution valable à part les quatre dérogations d'une semaine par moto
Ne pas oublier que le pourcentage de pilotes moto hivernaux est plus élevé chez les rouleux de garnotte que les rouleux d'asphalte.
Je pourrais toujours effacer le mot Mud+ sur mes pneus de motos, mais pas certain que cà serait valable LOL
[Y te manque une parti du texte dans ton copié coller, je te reviens plus tard avec les explications tu va comprendre. Pour le moment ride de ..... souffleuse...
Possible, mais le mot d'ordre de la majorité des policiers du Québec est de donner une contravention à tout motocycliste qui aurait l'idée de rouler en moto au Québec entre le 15 Décembre et le 15 Mars
Quelque soit le type de pneu utilisé.
Je ne me lancerai pas dans le projet de rouler en moto durant l'hiver sans avoir une approbation totale par la SAAQ de la configuration nécessaire.
Je n'aime pas l'approximation et les peux-être.
Alors arrive moi quelque chose de solide et approuvé par la SAAQ
P.S.: Je sais bien que la mise en marché de pneu d'hiver de moto homologué par la SAAQ ne représente pas grand chose pour les fabriquants de pneus et qu'ils ne risqueront pas de se mettre à dos la majorité de la population du Québec qui désapprouve même les motos en été, alors faut pas pousser avec les motos en hiver.
La mention m+s n'est pas interdit. Il ne veux juste rien dire au yeux de la loi. Sur le heidenau il est clairement ecrit snowtex donc le mot snow s'y retrouve. Légal jusqu'en 2014. Personellement je suis chaussé avec le Schwalbe Iceman spikes. Pas mal amusant!
Transgarp un pneu studder n'as pas besoin d'être un pneu d'hivers, n'importe quel pneu que tu veux ou que ce serait possible.
FAUX.
AVANT LE 15 DÉCEMBRE 2014
Un pneu qui porte l’une ou l’autre des inscriptions suivantes :
Alaska |Arctic | A/T ou AT | Blizzard | Ice | LT | Nordic |
Snow (sauf Mud & Snow) | Stud | Ultratraction | Winter
OU
Un pneu sur lequel est apposé le pictogramme de la montagne et du flocon
À COMPTER DU 15 DÉCEMBRE 2014
Un pneu sur lequel est apposé le pictogramme de la montagne et du flocon
La personne dont je te parle n'est pas un amateur de la conduite hivernale en moto, mais un expert du domaine.
On a fait le tour du sujet sur tous les forums de motos double-usage du Québec en 2008-2009
Autant Moto Aventure Québec (MAQ) que RidAventurePour l'instant il n'existe aucune solution valable à part les quatre dérogations d'une semaine par moto
Ne pas oublier que le pourcentage de pilotes moto hivernaux est plus élevé chez les rouleux de garnotte que les rouleux d'asphalte.
Je pourrais toujours effacer le mot Mud+ sur mes pneus de motos, mais pas certain que cà serait valable LOL
La mention m+s n'est pas interdit. Il ne veux juste rien dire au yeux de la loi.
Je ne sais pas de quelle planète tu débarque, mais surement pas du Québec.
De plus le pneu dont tu parle n'a pas les dimensions nécessaire pour mes motos et les M+S sont rigoureusement interdit au Québec durant l'hiver.
En d'autre mots, les autos utilisaient aussi ce type de pneu, on les appelaient 4 saisons et c'est interdit l'hiver au Québec.
Ce n'est pas sérieux, arrive moi avec queq chose de plus sérieux avec des papiers officiels.
Ce n'est pas une impression de ce que tu crois qui fait l'affaire.
Moi aussi j'ai de l'imagination, mais non homologuée SAAQ LOL
pas si clair je crois... crampon oui mais c'est et utilisé conformément au Règlement sur l'utilisation d'antidérapants sur les pneus de certains véhicules (du genre urgence et d'autre truc qui qui ne nous inclus pas)
Pierre, tes chums sont peut être spécialiste de moto hivernale mais pas de loi a ce que je peux constater. Lis bien ce qui suit.
Règlement modifiant le Règlement sur l’utilisation de pneus conçus spécifiquement pour la conduite hivernale (Décret 1248-2009, 25 novembre 2009)
1. Du 15 décembre au 15 mars, tous les pneus dont un taxi ou un véhicule de promenade est muni doivent être conçus spécifiquement pour la conduite hivernale.
7. Pour l'application du présent règlement, on entend par «pneu conçu spécifiquement pour la conduite hivernale»:
1° avant le 15 décembre 2014, un pneu qui répond à l'un ou l'autre des critères suivants: (Donc A, B ou C)
a) il porte l'une ou l'autre des inscriptions suivantes:
i. «Alaska»;
ii. «Arctic»;
iii. «A/T» ou «AT»;
iii.1. «AT/S» ou «AT-S»;
iv. «Blizzard»;
iv.1. «Cresta»;
v. «Ice»;
v.1. «INSA T1» ou «INSA T2» ou «INSA TT770»;
vi. «LT»;
vii. «Nordic»;
viii. «Snow», à l'exclusion de celle de «mud and snow»;
ix. «Stud»;
ix.1. «Studdable»;
ix.2. «Studded»;
ix.3. «Studless»;
ix.4. «TS»;
ix.5. «Ultra grip»;
x. «Ultratraction»;
xi. «Winter»;
b) y est apposé le pictogramme prévu à l'annexe A;
c) il est un pneu muni de crampons et utilisé conformément au Règlement sur l'utilisation d'antidérapants sur les pneus de certains véhicules (A.M. 1998, 98-11-05) (Donc ici on parle pas d'un pneu d'hiver car c'est soit A, B ou C qui s'applique, Maintenant le reglement sur l'utilisation d'antidérapants)
2° à compter du 15 décembre 2014, un pneu sur lequel est apposé le pictogramme prévu à l'annexe A, ainsi qu'un pneu muni de crampons et utilisé conformément au Règlement sur l'utilisation d'antidérapants sur les pneus de certains véhicules. (Donc à partir de 2014 soit le pictogramme ou pneu à crampon, c'est clair ici)
Règlement sur l’utilisation d’antidérapants sur les pneus de certains véhicules routiers (C-24.2, r.4.3)
Règlement sur l'utilisation d'antidérapants sur les pneus de certains véhicules routiers
Code de la sécurité routière
(L.R.Q., c. C-24.2, a. 441)1. L'utilisation de crampons est autorisée, à compter du 15 octobre d'une année jusqu'au 1er mai de l'année suivante, sur les pneus de tout véhicule de commerce dont la masse totale en charge n'excède pas 3 000 kg, de tout véhicule de promenade et de tout taxi à la condition qu'un tel véhicule soit muni de pneus à crampons aux 2 extrémités d'un essieu et, s'il est muni de pneus à crampons sur les roues de l'essieu avant, qu'il le soit également sur les roues de l'essieu arrière. (Donc ca te prends des crampon sur les 2 pneus mais encore ici on parle pas de pneu d'hiver)
C'est la loi tel qu'elle est écrit j'ai rien inventé.
Vérifie avec la SAAQ si tu veux moi j'invente rien c'est bien écrit.
Ben là soit tu sais pas lire ou tu veux pas lire. Selon la loi un pneu M&S, 4 saisons, été avec crampon est acceptable.
C'est pas les 3 en meme temps qui s'applique c'est bien indiqué "un ou l'autre" donc si tu as des crampons le A et B ne s'applique pas.
Côté loi, je m'y connais.
Mais sera tu obligé d'aller defendre en cour possible mais tu gagnerais car le juge ne peut aller contre la loi.
Oups rewind je croyais que c'était à moi que tu répondais LOL
Je n'ai pas de temps et d'argent à perdre en cour.
Et pas intéressé de faire remorquer et égratigner ma moto.
Trouve moi un seul cas d'un gars qui est allé en cours et a gagné sa cause avec des pneus M+S sur une moto et j'aurai plus confiance.
Pour l'instant je connais un ami mécano-moto qui a réparé les motos de la SQ en 2008 à Québec et le sujet est vite venu dans les discussions.
Même le capitaine de la SQ à Québec a confirmé que c'est illégal les pneus M+S en hiver à Québec, crampon ou pas, auto ou moto
Si cà te prends une argumention plus solide, va jaser avec un gars du pseudo de Gros-Buck sur le forum de RidAventure.
RIDAVENTURE.CA Il est mieux documenté sur le sujet et c'est lui qui roulait dans le Parc des Laurentides avant 2008 avec crampons d'auto sur ses Continental TKC de son BMW R1200GSA
Ce fut le premier à qui j'en ai parlé en 2008 et lui aussi s'est informé en haut lieu à la SQ
Et aucune solution pour l'instant.
Si tu fais un gros plan sur les pneus de sa moto, tu y verras les crampons
Les pneus d'hiver c'est aussi le but de mon inscription sur ce forum en 2008.
A date je ne vois aucune solution valide de votre part
Et aucun forum de moto du Québec n'a une solution valide.
J'en ai parlé aussi aux responsables du CAPM et eux autres non plus aucune soultion valide.
Tout le monde aime bien voir mes videos YouTube de mon Triumph sur la neige glacée en Janvier 2008 sur un chemin forestier en haut de Beauport à une température de -10°C
Mais tous me disent que je ne pourrais en refaire des videos de ce type dans la période interdite.
Vous vous souvenez de la grosse randonnée au Labrador en moto de Février dernier ?
Toutes les motos en pneus M+S avec crampons.
Seul Patrice Roux qui partait de Sherbrooke a du demander une dérogation pour traverser la frontière du Québec pour faire ce projet en toute légalité.
Vu qu'il était le seul qui avait une moto immatriculée au Quebec
Sinon il aurait risqué de se faire remorquer en revenant au Québec et même pour sortir.
Car en plus le projet a été fortement médiatisé par les journeaux et la télévision du Labrador.
Steve Becraft de Victoria sur son BMW F650 GS n'a pas eu besoin de dérogation vu que sa moto est immatriculée en Colombie-Britannique et a fait la distance aller retour Victoria Goose-Bay avec sa moto
C'est un autre gars à qui vous devriez demander son avis, car le projet de ride glacée a été planifié et organisé de longue date par des experts du pilotage sur glace en moto.
Le post sur MAQ
La loi est écrite par le ministre des Transports donc eux pourrait te donner un avis officiel sur la loi en leurs expliquant ce que je viens de t'expliquer ils ne pourraient meme pas dire non
Le ministre des Transports a dit non sans dérogation pour sortir du Québec en moto.
Avec la dérogation ils ont dit oui même si tu utilise des pneus d'été usé à fesse sur ta moto.
Plusieurs amateurs du double-usage qui habitent proche des frontières du Québec, vous ont devancé d'un mois dans les randonnées en moto.
A partir de la mi Février 2010 pour la majorité.
Allez vous informer chez les experts de la conduite hivernale en moto au Québec.
Sur les forums de motos double-usage principalement.
Ensuite vous pourrez essayer de m'en apprendre sur ce qui est possible ou non comme solution.
sur mes pneus neufs d'auto est ecrit m+s et il y a le fameux pictogramme (montagne)+ice, +snow et tu me dis que c'est rigoureusement interdit?!? Je me suis fait avoir peut-etre.
La mention m+s n'est pas interdit. Il ne veux juste rien dire au yeux de la loi.
Je ne sais pas de quelle planète tu débarque, mais surement pas du Québec.
De plus le pneu dont tu parle n'a pas les dimensions nécessaire pour mes motos et les M+S sont rigoureusement interdit au Québec durant l'hiver.
En d'autre mots, les autos utilisaient aussi ce type de pneu, on les appelaient 4 saisons et c'est interdit l'hiver au Québec.
Ce n'est pas sérieux, arrive moi avec queq chose de plus sérieux avec des papiers officiels.
Ce n'est pas une impression de ce que tu crois qui fait l'affaire.
Moi aussi j'ai de l'imagination, mais non homologuée SAAQ LOL
sur mes pneus neufs d'auto est ecrit m+s et il y a le fameux pictogramme (montagne)+ice, +snow et tu me dis que c'est rigoureusement interdit?!? Je me suis fait avoir peut-etre.
Si je ne me trompe, on est ici sur un forum de moto, alors j'ai parlé de mes pneus de moto double-usage M+S
Si tes pneus d'auto M+S ont le pictogramme de la montagne sur les flancs c'est OK.
Mais cà n'existe pas encore un pneu seulement snow pour motos.
Encore moins un pneu de motos qui aurait le pictogramme de la montagne.
J'peux pousser encore plus loin selon le règlement. Il est bien indiqué que si le pneu avant est munis de crampons le pneu arriere doit être muni de crampon. Toutefois le contraire n'est pas demandé. Donc si tu as des crampons sur le pneu arriere tu n'as pas besoin de crampon sur le pneu avant. La loi c'est la loi LOL
Regarde, s'il y en a un ici qui est au courant de la LOI, c'est bel et bien cordom73
Et pour lui et la majorité des policiers du Québec, c'est interdit un point c'est tout.
C'est bien beau s'amuser sur un forum à argumenter n'importe quoi.
Vous n'avez jamais utilisé une moto pas de crampon lors d'une tempète de neige sur une autoroute du Québec.
Moi si et souvent.
Mais je ne suis pas intéressé à jouer au hasard avec les policiers de la route.
Pour que j'utilise mes motos l'hiver, il faut que tout soit clair autant chez les policiers que pour moi et présentement on se trouve en plein brouillard.
Avant 2008, c'était clair pour les policiers et pour moi et je roulais en moto sans me faire arrêter et je rencontrais beaucoup d'autos de patrouille sur mon chemin.
Excuse moi et rien contre Cordom mais il est policier à ce que je sache pas juriste.
La majorité des policiers du Québec autant municipal que provincial ont recu la directive d'arrêter toute moto qui circulerait dans la période interdite.
Comme tu dis, les policiers ne sont pas juriste et ne sont pas là pour décider de ce qu'il doit être appliqué ou non, mais pour exécuter les ordres de leurs supérieurs.
Et si leurs supérieurs ne veulent rien savoir des motos l'hiver, vous connaissez la réponse.
Car présentement dans tous les postes de police du Québec il se dit qu'il n'existe pas de pneu d'hiver de moto.
Vu que je risque de traverser plusieurs villages lors de mes randonnées hivernale au Québec; je ne veu pas risquer de tomber sur les 10% des policiers qui ne veulent rien savoir des motos l'hiver et qui sont prêt à sortir la mine de leurs crayons.
Une loi tellement zone grise comme tu l'avoue toi même peu être interprétée aussi de diverses facons par différents policiers.
Et vu que la Loi de Murphy m'a à l'oeil, j'aime autant pas risquer sur ce coup là .
Gros-Buck a la même opinion là dessus.
le but de ce furom est aussi de faire la distinction entre les reglements moto et auto. Ce reglement ne devrait pas s'apliquer a nous. Trouvons lui des failles.
J'irai en cour avec mon ticket quand je me ferai arreter ,avec tout mon baguage.J'y perdrai mon temps que je n'ai pas a perdre ... et qui sait!!
sur mes pneus neufs d'auto est ecrit m+s et il y a le fameux pictogramme (montagne)+ice, +snow et tu me dis que c'est rigoureusement interdit?!? Je me suis fait avoir peut-etre.
Si je ne me trompe, on est ici sur un forum de moto, alors j'ai parlé de mes pneus de moto double-usage M+S
Si tes pneus d'auto M+S ont le pictogramme de la montagne sur les flancs c'est OK.
Mais cà n'existe pas encore un pneu seulement snow pour motos.
Encore moins un pneu de motos qui aurait le pictogramme de la montagne.