Ca prend tu un permis spécial pour accompagner quelqu'un
Et en deuxieme est ce legal d'accompagner plus de un biker
Partout dans la loi et dans le petit pamphlet de 32 pages, l’SAAQ parle au singulier en disant « l’apprenti » et « l’accompagnateur ». Ce qu’on ma dit au cour de moto c’est que la police pratique la tolérance pour les école de conduites, et c’est tout.
la police n'a pas Ă pratiquer de tolerance puisque la loi ne dit jamais qu'on ne peut avoir qu'un seul apprenti.
ne me parlez plus du document de la saaq ou de votre copain qui vous a dit que qqun lui a dit qu'il faut pas plus d'un apprenti. ce ne sont pas des lois, et heureusement au Canada pour l'instant, pour avoir une amende il faut contrevenir à une loi ou à un règlement. contrevenir à une directive de la saaq n'est pas grave sinon on verrait plein de tickets pour des racram non faits et pour des freins arrières non couverts au -s-t-o-p- LOL
au niveau pénal, les textes de lois doivent être interprétés de façon restrictive au bénéfice de l'accusé, donc si c'est pas écrit c'est pas interdit.
je ne suis pas non plus en train d'encourager les gens à avoir pleins d'apprentis. j'ai juste dit que légalement rien n'indique que l'accompagnateur ne peut être accompagné que d'un seul apprenti.
ce n'est pas un sujet polémique, c écrit ou c'est pas écrit dans les textes. si il faut commencer à comptabiliser ce qu'en pensent les gens, faire un sondage ou voir des directives dans d'obscurs documents administratifs pour savoir si une loi s'applique ou pas, je change de métier tout de suite.
pour info, aucune jurisprudence d'un cas avec un accompagnateur et plusieurs apprentis.
Bonjour CalvaroZ
Tu parle souvent de loi ,ou legal alors tu est peut etre un avocat ou quelques chose comme ca
Mais dans mon livre a moi (sans vouloir etre impoli) la loi ou la justice sa sert juste a protéger les gens sans scrupule si tu reste honete tu n,a aucune chance de gagné quoi que ce soit
Je te remerci pour tes renseignements mais je vais continuer mon accompagnement avec une personne a la fois
Si tu parle a dix policier tu aura dix interpretation diferente de la meme loi
bonne soirée
Selon la loi, il n'y a rien d'illégal dans le fait d'avoir plusieurs apprentis. C'est à l'accompagnateur de juger s'il veut/peut en accompagner plusieurs. Et les cours de moto ne sont pas une référence car on les fait avec le permis 6R et non un permis d'apprenti-conducteur. Ce n'est pas cette loi-ci qui s'applique pour les cours.