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no fault !

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(@whiss)
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Début du sujet  

Un très bon article dans La Presse ce matin sur la déresponsabilisation des conducteurs ici comparé à Singapour .

André Malo

L'auteur est un ingénieur à la retraite de Boucherville.
Durant mes 26 ans chez Pratt&Whitney Canada, j'en ai travaillé 10 à l'étranger, dont près de huit ans à Singapour. Lorsque je me suis installé là-bas, j'ai dû apprendre les règles de conduite d'un véhicule. Mis à part le fait que le volant était à droite, ce qui m'a le plus fait réfléchir a trait à la notion de responsabilité.

À Singapour, on n'accepte pas le concept d'accident sur la route. Pour un Québécois habitué au no-fault, c'est un choc! Le principe de responsabilité est simple et d'une logique infaillible: le conducteur doit demeurer en contrôle de son véhicule en tout temps! Donc, si vous emboutissez l'arrière d'une voiture, c'est que vous n'étiez pas en contrôle de votre voiture à ce moment. Vous ne voulez pas dire au policier que vous étiez en contrôle lors de l'accident, car vous affirmeriez que vous avez sciemment frappé l'autre véhicule, ce qui impliquerait une intention criminelle!

Au Québec, on dira que le véhicule a freiné trop rapidement, la chaussée était glissante, la visibilité était mauvaise, etc. À Singapour, le policier vous répondra que vous n'avez pas ajusté la vitesse de votre voiture en fonction des conditions de la route! Après tout, c'est vous la personne derrière le volant, donc l'ultime responsable de votre véhicule. On vous distribuera une contravention de 250$ pour chaque accident (mineur ou majeur) dont vous êtes responsable, pour ne pas avoir été en contrôle de votre véhicule en tout temps. C'est la police qui tranche le niveau de responsabilité. Ne pas rapporter un accident peut entraîner aussi des conséquences fâcheuses.

Face à une telle législation, on apprend soudainement à considérer la conduite automobile comme une activité pour adulte responsable, contrairement à la situation qui prévaut ici, où il faut avoir transgressé des articles de loi spécifiques pour être responsable de ses actions. L'exemple des trois cyclistes mortes après avoir été happées sur la route par un conducteur qui, de toute évidence, n'était pas en contrôle de son véhicule, est aussi probant que désolant!

Combien de morts et de blessés devrons-nous encore déplorer sur nos routes parce que nous nous comportons sur la route exactement comme l'État nous traite, c'est-à-dire comme irresponsables!

Responsabilisons les conducteurs et les routes n'en deviendront que plus sûres!


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(@cordom73)
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très bon
LOL LOL


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(@transgarp)
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Inscription: il y a 14 années
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Le Québec est la pire place sur la planète pour l'infantilisation et l'irresponsabilisation du citoyen.

Maman gouvernement nous tient trop par la main pour traverser la rue.

Un peu pour cà que je préfère les chemins forestiers loin de la zone urbaine.


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(@lekid)
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Inscription: il y a 14 années
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Vraiment intéressant. LOL


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(@montagnard-2)
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Inscription: il y a 13 années
Posts: 69
 

Bon-matin

Je ne vois pas la différence entre ici et la-bàs , car ici nous avons la catégorie '''' conduite-dangereuse '''' qui te coute très cher mais personne ose l'appliquer ????
Et surtout nous avons une charte qui est très utile pour les fautifs ,

ByBy


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Max
 Max
(@max)
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Posts: 3016
 

ca marche de la meme facon en Italie aussi, en plus la plus parts des conducteus est assuré seulement d'un bord parce que s'assurer de deux bord ca coute 2 bras, 1 jambe et 1 oreille, donc si vous emboutissez l'arrière d'une voiture votre assurance va payer les dommages pour l'autre voiture et/ou aux conducteurs, va payer les domages a vos passagers, mais si vous vous etes cassé les dents, (le conducteur n'est pas assuré) et surtout tous les dommages a votre vehicule ... c'est vous qui vous payez Smile ...........

c'est pour ca que les italiens font generalment attention, sinon ils vont payer eux meme, c'est aussi pour cela que les italiens ne prete pas leur vehicule

ah ....... si l'accident avait été important il y a aussi une revision du vehicule obligatoire, anyways a chaque deux ans le vehicule doit etre revisioné


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PatM
 PatM
(@patm)
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Posts: 5171
 

J'en ai assez de ces commentaires sur le no-fault! C'est rendu que c'est la faute du no-fault tout le temps!
Ton char part pas, c'est le no-fault! Ta belle-mère est à la maison, c'est la faute du no-fault! 0007.gif

On mêle le concept du no-fault tel qu'appliqué au Québec et la responsabilité en cas d'accident.
Le no-fault ne s'applique qu'aux blessures corporelles. Ça s'applique aux victimes.
Le no-fault ne s'applique pas aux dommages matériels. Le concept de responsabilité y est d'ailleurs toujours présent. Le no-fault n'existe que parce qu'on a un assureur unique.

Que font les résidents des autres provinces ou états, où il n'y a pas de no-fault, suite à un accident? Ils consultent leurs avocats et avisent leurs assureurs. Les assureurs avisent aussi leurs avocats.
Si ça se rend en cour, un juge détermine qui sera tenu responsable et qui devra payer, quel dommages il devra payer, etc. C'est long, coûteux et ça profite aux avocats.
Dans certains états, l'assurance responsabilité est soit minimale, souvent $50,000 ou pas requise. Donc on poursuit pour espérer obtenir quelque chose et payer nos frais médicaux et autres, qui sont de toute façon, exorbitants.
Personne n'a intérêt à s'y reconnaitre responsable.
Qui en profite, croyez-vous?
Et si l'autre n'a pas d'assurance, qui paye l'avocat? Les assureurs ne sont pas fous. Ils proposent à leurs assurés une couverture au cas ou l'autre n'en ait pas. 0007.gif

Est-ce que ça empêche les idiots sur la route? Pas vraiment!

Au Québec, nous sommes tous assurés, par un assureur unique, la SAAQ, pour les blessures et par un assureur privé pour les dommages matériels.
Donc si on avait la possibilité de poursuivre pour des blessures corporelles au Québec, pour faire plaisir à Me Bellemare, vous aviseriez votre avocat et votre assureur qui aviserait ses avocats. L'autre partie aviserait ses avocats et son assureur aussi.
Ça serait beau, la SAAQ qui poursuivrait la SAAQ!
À moins d'éliminer la SAAQ, je ne vois pas comment permettre les poursuites au civil.

Du côté matériel, vos assureurs utilisent la Convention d'indemnisation directe pour définir la responsabilité de chacun et se compenser entre assureurs. Chacun évalue ses dommages et les assureurs se compensent en fonction de la responsabilité de chacun. Si vous n'êtes pas responsable et que vous n'êtes pas assurés pour vos propres dommages, votre assureur paye vos dommages et réclame à l'assureur de l'autre partie. Ils ont en plus, créé le formulaire de constat amiable pour éviter d'avoir recours aux policiers.
Ça leur permet d'éviter d'avoir à payer des avocats $$$. Ça, ce n'est pas du no-fault.
Le responsable au bout du compte, voit sa prime augmenter. Ce n'est pas rien, parlez en à TiMax...

De plus, ça n'enlève pas la possibilité de contraventions ou de poursuites criminelles. Imaginez, que vous blessez un piéton à une intersection, vous ne l'avez pas vu! Le policier peut vous attribuer un ticket pour n'avoir pas cédé le passage au piéton. Vous frappez un motocycliste qui avait la priorité, vous ne l'avez pas vu! Ticket là aussi.
Si vous participiez à une course impromptue à ce moment, on pourrait aussi vous poursuivre au criminel. Pensez aux deux jeunes 17 - 18 ans qui ont tué une fillette l'année dernière. Ils ne sont pas encore sortis du bois. On voudrait poursuivre au civil en plus? L'assureur payerait. Qui ca? La SAAQ voyons!

À Singapour, selon l'auteur, les policiers donnent des tickets aux responsables? Bonne idée pour le Québec, on aura un policier en faction à toutes les intersections. Métier d'avenir, policier au coin de la rue.
Cr***, Singapour est une ile. Il y a presque toute la population du Québec, sur le tiers du territoire de l'ile de Montréal. C'est sur qu'il y a des policiers tout près! 0022.gif
C'est quand la dernière fois qu'on a vu un policier de la SQ faire le pied de grue au coin de la rue St-Pierre et du chemin Milton à St-Valérien de Milton? Il va falloir attendre comme on dit! Ou bien rendez vous au poste...

Au Mexique, c'est pire, en cas d'accident, les gens ramassent les pièces de leurs véhicules et se poussent. Pourquoi? Parce qu'en plus du ticket, on vous mettra en prison en attendant qu'un juge décide qui est responsable.

Finalement, un constat à l'amiable, ce n'est pas si mal, hein! 0022.gif

Quand vous aurez compris tout ça, peut-être qu'on pourra regarder les vraies causes du comportement de ces automobilistes. On pourra regarder le manque de respect pour les autres, le manque de civisme, le manque de civilité et de courtoise, le manque d'empathie et voir d'où ça vient sans blâmer une loi qui n'a rien à y voir.

http://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=3&file=/A_25/A25R2_3.HTM

Ride Safe!


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(@bigdom)
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Posts: 118
 

J'en ai assez de ces commentaires sur le no-fault! C'est rendu que c'est la faute du no-fault tout le temps!
Ton char part pas, c'est le no-fault! Ta belle-mère est à la maison, c'est la faute du no-fault! 0007.gif

On mêle le concept du no-fault tel qu'appliqué au Québec et la responsabilité en cas d'accident.
Le no-fault ne s'applique qu'aux blessures corporelles. Ça s'applique aux victimes.
Le no-fault ne s'applique pas aux dommages matériels. Le concept de responsabilité y est d'ailleurs toujours présent. Le no-fault n'existe que parce qu'on a un assureur unique.

Que font les résidents des autres provinces ou états, où il n'y a pas de no-fault, suite à un accident? Ils consultent leurs avocats et avisent leurs assureurs. Les assureurs avisent aussi leurs avocats.
Si ça se rend en cour, un juge détermine qui sera tenu responsable et qui devra payer, quel dommages il devra payer, etc. C'est long, coûteux et ça profite aux avocats.
Dans certains états, l'assurance responsabilité est soit minimale, souvent $50,000 ou pas requise. Donc on poursuit pour espérer obtenir quelque chose et payer nos frais médicaux et autres, qui sont de toute façon, exorbitants.
Personne n'a intérêt à s'y reconnaitre responsable.
Qui en profite, croyez-vous?
Et si l'autre n'a pas d'assurance, qui paye l'avocat? Les assureurs ne sont pas fous. Ils proposent à leurs assurés une couverture au cas ou l'autre n'en ait pas. 0007.gif

Est-ce que ça empêche les idiots sur la route? Pas vraiment!

Au Québec, nous sommes tous assurés, par un assureur unique, la SAAQ, pour les blessures et par un assureur privé pour les dommages matériels.
Donc si on avait la possibilité de poursuivre pour des blessures corporelles au Québec, pour faire plaisir à Me Bellemare, vous aviseriez votre avocat et votre assureur qui aviserait ses avocats. L'autre partie aviserait ses avocats et son assureur aussi.
Ça serait beau, la SAAQ qui poursuivrait la SAAQ!
À moins d'éliminer la SAAQ, je ne vois pas comment permettre les poursuites au civil.

Du côté matériel, vos assureurs utilisent la Convention d'indemnisation directe pour définir la responsabilité de chacun et se compenser entre assureurs. Chacun évalue ses dommages et les assureurs se compensent en fonction de la responsabilité de chacun. Si vous n'êtes pas responsable et que vous n'êtes pas assurés pour vos propres dommages, votre assureur paye vos dommages et réclame à l'assureur de l'autre partie. Ils ont en plus, créé le formulaire de constat amiable pour éviter d'avoir recours aux policiers.
Ça leur permet d'éviter d'avoir à payer des avocats $$$. Ça, ce n'est pas du no-fault.
Le responsable au bout du compte, voit sa prime augmenter. Ce n'est pas rien, parlez en à TiMax...

De plus, ça n'enlève pas la possibilité de contraventions ou de poursuites criminelles. Imaginez, que vous blessez un piéton à une intersection, vous ne l'avez pas vu! Le policier peut vous attribuer un ticket pour n'avoir pas cédé le passage au piéton. Vous frappez un motocycliste qui avait la priorité, vous ne l'avez pas vu! Ticket là aussi.
Si vous participiez à une course impromptue à ce moment, on pourrait aussi vous poursuivre au criminel. Pensez aux deux jeunes 17 - 18 ans qui ont tué une fillette l'année dernière. Ils ne sont pas encore sortis du bois. On voudrait poursuivre au civil en plus? L'assureur payerait. Qui ca? La SAAQ voyons!

À Singapour, selon l'auteur, les policiers donnent des tickets aux responsables? Bonne idée pour le Québec, on aura un policier en faction à toutes les intersections. Métier d'avenir, policier au coin de la rue.
Cr***, Singapour est une ile. Il y a presque toute la population du Québec, sur le tiers du territoire de l'ile de Montréal. C'est sur qu'il y a des policiers tout près! 0022.gif
C'est quand la dernière fois qu'on a vu un policier de la SQ faire le pied de grue au coin de la rue St-Pierre et du chemin Milton à St-Valérien de Milton? Il va falloir attendre comme on dit! Ou bien rendez vous au poste...

Au Mexique, c'est pire, en cas d'accident, les gens ramassent les pièces de leurs véhicules et se poussent. Pourquoi? Parce qu'en plus du ticket, on vous mettra en prison en attendant qu'un juge décide qui est responsable.

Finalement, un constat à l'amiable, ce n'est pas si mal, hein! 0022.gif

Quand vous aurez compris tout ça, peut-être qu'on pourra regarder les vraies causes du comportement de ces automobilistes. On pourra regarder le manque de respect pour les autres, le manque de civisme, le manque de civilité et de courtoise, le manque d'empathie et voir d'où ça vient sans blâmer une loi qui n'a rien à y voir.

http://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=3&file=/A_25/A25R2_3.HTM/blockquote >
Entièrement d`accord avec ton propos. C`est vrai que le gazon a toujours l`air plus vert chez le voisin mais pourtant.


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Max
 Max
(@max)
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eh bien Pat, pour moi c'est que du bla bla bla, moi je n'ai rien contre le no fault mais, merci aussi au fait que j'ai pu essayer les deux systems, je constate simplement le resultats.

Pour ma part je constate c'est tout.

Moi la grosse difference que je peut remarquer c'est aussi a niveau psicologique, ici moi je parle seulement que du comportement humain, je ne parle pas d'argent, d'avantages ou pas, donc on sait tous tres bien que je pourrais aller dehors, clancher a terre ma moto, j'appelle la Police qui va faire une constatation, je vais dire que je suis tombé et "quelqu'un" va payer pour moi, meme pour casque, manteau etc LOL

En Italie, je compare toujours avec l'Italie mais pour moi c'est normal j'ai vecu la bas 33 ans puis c'est que a niveau de discussion et echange d'experiences, alor si je fais la meme chose en Italie et que j'appelle la Police, avant du tout ils vont chialer apres moi parce que je l'ai appellé pour une niaserie de meme, ils ont autre chose a faire, et ensuite ils vont me dire ..... eh bien ou tu est assuré avec une "casco", l'assurance de deux bord ici, que ca doit couter pour une moto une affaire gendre 3-4 000 dollars, sinon bien ....... tu as cassé, tu vas payer LOL

Donc le resultat est que les italiens font tres attention a ses propres motos, autos etc .... c'est meme renommé que a un italien on y touche pas a sa moto ou son auto, ils font tres attention parce que sinon c'est eux qui vont payer.

Alors au niveau psicologique et de comportement moi je trouve que il y a une grande difference, c'est un peu comme quand on utilise une chose a nous ou une chose loué, pour la chose loué souvent "on s'en fous parce que c'est pas a nous".

J'aimerais aussi savoir dans quels pays et si il est utlisé ailleurs dans le monde un systeme no fault.

Pour ce qui concerne les bagarres d'avocats, c'etait vrais une chose semblable il y a plusieurs années, maintenant la loi impose aux assurances de liquider les assureurs, me semble maximum dans un delai de 15 jours, puis seront les assureur qui vont faire bagarre ...... c'est pas grave ...entre chiens LOL

Quand tu est assuré faut que tu colle sur ton auto dans le pare brise une collant qui montre les details de l'assurance, expiration etc, la police peut verifier ton assurance n'importe quand meme quand tu est parkè

Alors en conclusion, moi je ne dis pas que le no fault est le coupable de tout, je ne dis pas que uitliser un systeme "ta fault" va resoudre tous les problemes, ca serait trop facile, moi ce que je constate est que le systeme no fault deresponsabilise les automobiliste ou motocyclistes, et sera bien difficile que on peut me prouver le contraire Smile

Aussi j'oubliais, pour rafforcer tout ca, il y a aussi une systeme d'assurance a points, a chaque anneés que tu n'as pas d'accidents responsable tu va changer de classe et a chaque fois que tu monte de classe tu va payer moins cher.
C'est une autre facon de faire payer le monde qui a plus d'accidents et baisser le prix de ceux qui ne font pas, il y a meme une medaile a 20 ans et 30 ans sans accidents.
Si tu change d'assureur tu peut garder ta classe de "rabais"


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PatM
 PatM
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Aussi j'oubliais, pour rafforcer tout ca, il y a aussi une systeme d'assurance a points, a chaque anneés que tu n'as pas d'accidents responsable tu va changer de classe et a chaque fois que tu monte de classe tu va payer moins cher.
C'est une autre facon de faire payer le monde qui a plus d'accidents et baisser le prix de ceux qui ne font pas, il y a meme une medaile a 20 ans et 30 ans sans accidents.
Si tu change d'assureur tu peut garder ta classe de "rabais"

Mais Max, c'est comme ça ici. Quand tu as un accident et que ta compagnie d'assurance détermine que tu es responsable, elle augmente ta prime.
Quand tu commence à conduire, ça te coûte un bras. Un jeune qui achète sa première voiture paye $3-4000 pour s'assurer. À 25 ans, ça baisse. Je ne vois pas ce qui est différent.

Relis ce que j'ai écris. Il n'y a pas de no-fault pour le matériel au Québec. C'est seulement ton assureur qui t'assure.
Je conviens avec toi que si l'assurance coûtais aussi cher qu'en Italie, peu de gens s'assureraient pour leurs propres dommages et feraient très attention à leur voitures. Ce n'est pas le no-fault qui a créé ça, c'est le fait qu'on est habitué à être couvert par des assurances mur à mur.

Ride Safe!


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Max
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Mais Max, c'est comme ça ici. Quand tu as un accident et que ta compagnie d'assurance détermine que tu es responsable, elle augmente ta prime.
Quand tu commence à conduire, ça te coûte un bras. Un jeune qui achète sa première voiture paye $3-4000 pour s'assurer. À 25 ans, ça baisse. Je ne vois pas ce qui est différent.

La difference est que si tu as un accident avec des domages dans ton vehicule pour 4000 dollars eh bien .... ta prime d'assurance va augmenter de 4000$ LOL

C'est si tu ne fais pas d'accidents qui va baisser.

Puis je suis d'accord avec toi sur le fait que le monde ici est habitué a etre assuré mur a mur, mais le resultat, selon moi, c'est de la deresponsabilisation LOL


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Max
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Le no fault garantie que indépendament de la faute tu vas être soignée et dédommagé si tu est andicapé ou autre.

ah tiens donc LOLet on va ou a prender l'argent pour soignée et dedommager si tu est handicapé ou autre ???

c'est aussi ca la difference et le no fault, en Italie c'est ton assurance qui doit payer ca ...... et ces couts faut les faire sortir de quelques part LOL

Est-ce que tu y arrive a comprendre maintenant ou pas ?

On pourrait appeller ca "deresponsabilisation totale ou a en sequence"


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Max
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Donc tu prétends que si tu n'es pas assuré pour tes dommages en Italie même les blessures corporelle ne sont pas couverte tel que soins hospitalié?

Je ne pretend pas ..... c'est comme ca ..... LOL
Le conducteur aussi n'est pas couvert, si le conducteur veut etre couvert il prende une assurance personnelle, et il paie pour ca LOL


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Max
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Donc tu prétends que si tu n'es pas assuré pour tes dommages en Italie même les blessures corporelle ne sont pas couverte tel que soins hospitalié?

Je ne pretend pas ..... c'est comme ca ..... LOL
Le conducteur aussi n'est pas couvert, si le conducteur veut etre couvert il prende une assurance personnelle, et il paie pour ca LOL

Ok comme ici on paye la SAAQ pour ca LOL

oui et la l'assurance + l'assurance personnelle = 5 fois ce que tu paie a la SAAQ puis en plus tes domages c'est toi qui tu le paie LOL


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Max
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Donc tu prétends que si tu n'es pas assuré pour tes dommages en Italie même les blessures corporelle ne sont pas couverte tel que soins hospitalié?

Je ne pretend pas ..... c'est comme ca ..... LOL
Le conducteur aussi n'est pas couvert, si le conducteur veut etre couvert il prende une assurance personnelle, et il paie pour ca LOL

Ok comme ici on paye la SAAQ pour ca LOL

oui et la l'assurance + l'assurance personnelle = 5 fois ce que tu paie a la SAAQ puis en plus tes domages c'est toi qui tu le paie LOL

Regarde cela de cette façon Max. Ici tu as le choix d'assurer ton véhicule 2 cotés ou 1 cotés comme communément appellé. Donc tes dommages sont assuré ou non. Le prix ici est fonction de tes réclamations, donc rien de différent avec l'italie, ce sont des assureurs privée qui gères les prix ici comme en Italie.

Pour l'assurance corporelle il y a le no fault ici, en Italie aussi si tu prends une assurance personnelle gérée par des compagnies privées, vrai quelle coute beaucoup plus chère, donc c'est peut-être pas une mauvaise chose ici qu'elle soit gérée par le gouvernement (SAAQ) de cette façon même si tu n'as pas les moyens tu es assuré corporellement quand même alors qu'en Italie si tu n'as pas les moyens t'es dans la M* si tu as un accident responsable et que tu te blesse, même si c'est une erreur de jugement ou quoi que ce soit. Ta famille aussi pourrais être dans la M* à cause de cela, ca pourrait être la faillite, la perte de ta maison, ta famille est dans la rue... Donc qui a le meilleur système finalement.

oui tu as raison, c'est le millieur systeme au monde c'est pour cela que il est utilisé par la plus part de pays au monde, puis ca responsabilisé le monde au maximum.

Quoi tu veut que je te dise LOL


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