Voici ce que j'ai envoyé à la Saaq. Ainsi que la réponse.
Et l'interprétation .
Bonjour,
Je suis un des administrateurs du site de Moto : Moto club Québec. Plusieurs membres du sites nous ont demandés si l'on peut rouler en moto en hiver .Ceci suite à l'obligation d'avoir des pneu d'hiver. Comme il y a certain des membres qui se servent de leur moto presque toute l'année il nous est demandé cette question. Nous savons que durant les froids excessif l'adhérence des pneus n'est pas la même mais lorsqu'il n’y a pas de neige sur la chaussé il est possible de rouler sans trop de danger. Est-ce que le problème a été discuté lors de l'implantation du règlement concernant l'obligation d'avoir des pneu d'hiver sur les véhicules.
Comme il y a des frais élevés pour les motos ( plaques) et que de plus en plus de motoristes se servent de leur moto durant toute l'année. Nous serions intéressés de savoir si nous sommes en loi.
P.s: Votre réponse sera publier sur le site de MotoClubQuébec
Nous avons bien reçu votre courriel. Vous recevrez une réponse dans un délai de deux jours ouvrables.
Maintenant la réponse.
Bonjour,
Nous vous invitons à consulter les informations disponibles sur le site Internet de Transports Québec de qui relève cette réglementation;
Si vous ne trouvez pas réponse à votre question sur leur site Internet, nous vous suggérons de les contacter par téléphone;
1 888 355-0511
Merci.
Denise Fleury
Société de l'assurance automobile du Québec
La réponse se trouve dans l'explication 3 et la dernière
Quels sont les véhicules visés par l'obligation d'être muni de pneus d'hiver?
Menu.
Cette mesure vise le taxi et le véhicule de promenade immatriculé au Québec, de même que le véhicule de promenade offert en location au Québec.
Quel est la définition d’un véhicule de promenade à l’égard du règlement sur les pneus d’hiver obligatoires?
Menu.
Afin de déterminer ce qu’est un véhicule de promenade au sens du Code de la sécurité routière, il faut d’abord respecter la définition du Code de la sécurité routière, soit un véhicule automobile aménagé pour le transport d’au plus 9 occupants, lorsque ce transport ne nécessite aucun permis de la Commission des transports du Québec.
Ainsi, les véhicules de plus de 4 500 kg ne sont généralement pas des véhicules de promenade. Les véhicules dont le poids se situe entre 3 000 et 4 500 kg sont dans une zone particulière. En effet, un « pick up » de plus de 3 000 kg utilisé par un particulier comme véhicule personnel est un véhicule de promenade au sens du CSR, et l’obligation d’avoir des pneus d’hiver s’applique. Dans cette « zone », c’est presque du cas par cas.
mais dans quelle ecole ont etudié ce monde la?
ne sont pas capable de repondre avec des reponses plus intelligente ?
J'avait deja lu tout ca et de ce que je comprend serà interdit aux motos de se promener entre le 15 decembre et le 15 mars, vu que la moto est un vehicule de promenade et vu que il n'existe pas des pneus d'hiver pour les moto, a exception des pneu pour les scooter, automatiquement on est bloqué.
La question etait si il avait des exclusion, j'avait entendu des rumeurs que la SAAQ etait en train de reviser la liste des exceptions, ca ne semble pas le cas.
Donc deux questions
1 de cette facon on va payer encore plus cher les plaques vu que on doit les calculer sur 9 et non sur 12 mois
2 peut-etre faudrait penser a demarrer une petition ?
Afin de déterminer ce qu’est un véhicule de promenade au sens du Code de la sécurité routière, il faut d’abord respecter la définition du Code de la sécurité routière, soit un véhicule automobile aménagé pour le transport d’au plus 9 occupants, lorsque ce transport ne nécessite aucun permis de la Commission des transports du Québec.
La réponse est floue, vous dites?
Dans Wikipedia voici la définition de véhicule automobile:
Une automobile est un véhicule terrestre léger, à roues, propulsé par un moteur embarqué dans le véhicule. Ce type de véhicule est conçu pour le transport sur route de personnes, mais sa définition peut s'étendre jusqu'au transport de marchandises ainsi que jusqu'à des véhicules pouvant fonctionner sur tout terrains. L'étymologie du mot explique cette variété de définitions, puisque le terme provient du latin mobilis (qui bouge) et du grec auto (soi-même), ce qui réfère donc surtout à son caractère auto-propulsé, qui distingue l'automobile de la voiture.
L'automobile est un moyen de transport personnel parmi les plus répandus actuellement sur la planète. Sa capacité habituelle de transport est généralement de cinq personnes, mais peut varier de une à neuf places. L'usage limite l'emploi du terme automobile aux véhicules de dimensions inférieures à celle des bus et des camions, mais englobe parfois les véhicules utilitaires légers à usage personnel. Bien qu'étant des véhicules automobiles, les deux-roues motorisés ne sont pas classées parmi les automobiles.
Notez que sur le site de Wikipédia, il y a une mise en garde quant au fait que cette définition porte à controverse.
Dans la loi fédérale sur les carburants de remplacement: L.C. 1995, c. 20
« véhicule automobile »
“ motor vehicle ”« véhicule automobile » Tout véhicule automobile — notamment une automobile, une fourgonnette et un camion utilitaire léger — d’une catégorie réglementaire.
Voici la définition du conseil du Trésor Fédéral du Canada:
VĂ©hicule automobile
Aux fins des rapports prévus par la Loi, véhicule automobile s'entend des automobiles, des fourgonnettes, des camions utilitaires légers ou moyens, et des autobus.
Source: Rapport sur l'application de la Loi sur les carburants de remplacement - Exercice 2005-2006
Voici la définition de l'automobile selon la loi:
Assurance automobile, Loi sur l', L.R.Q. c. A-25
«automobile»;
«automobile»: tout véhicule mû par un autre pouvoir que la force musculaire et adapté au transport sur les chemins publics mais non sur les rails;
Donc ne pas confondre automobile et véhicule automobile.
Voici la définition d'un véhicule de promenade au sens de la loi sur l' immatriculation des véhicules routiers qui est habilitée par le code de la sécurité routière:
Immatriculation des véhicules routiers, Règlement sur l', R.Q. c. C-24.2, r.1.01.1
«véhicule de promenade»: un véhicule automobile, autre qu'une motocyclette, un cyclomoteur et un minibus, appartenant à une personne physique, aménagé pour le transport d'au plus 9 occupants à la fois lorsque ce transport ne nécessite aucun permis de la Commission des transports du Québec et utilisé principalement à des fins personnelles;
Référence : Immatriculation des véhicules routiers, Règlement sur l', R.Q. c. C-24.2, r.1.01.1
Loi habilitante : Code de la sécurité routière, L.R.Q. c. C-24.2
URL :
Par contre le code de la sécurité routière dit:
Code de la sécurité routière, L.R.Q. c. C-24.2
«cyclomoteur»: un véhicule de promenade à deux ou trois roues, dont la vitesse maximale est de 70 km/h, muni d'un moteur électrique ou d'un moteur d'une cylindrée d'au plus 50 cm 3, équipé d'une transmission automatique;
«motocyclette»: un véhicule de promenade, autre qu'une bicyclette assistée, à deux ou trois roues dont au moins une des caractéristiques diffère de celle du cyclomoteur;
«véhicule automobile»: un véhicule routier motorisé qui est adapté essentiellement pour le transport d'une personne ou d'un bien;
«véhicule de promenade»: un véhicule automobile aménagé pour le transport d'au plus neuf occupants à la fois, lorsque ce transport ne nécessite aucun permis de la Commission des transports du Québec;
C'est quoi l'affaire???
Pour les intellos, Kafka, ça vous dit quelque chose?
Belles avocasseries en perspective.
Ride Safe!
ou doit- ton signé la petition ca presse .Fouchou ecrit nous la petiton et je la signe tout de suite.Il sont bouché a quebec il veulent vraiment rien savoir de nous autres les motocyclistes encore une fois il nous considere comme des vehicules de loisir et pas comme un moyen de transport dans les grandes villes... merci
Cette obligation ne s’applique pas :
à la roue de secours d’un taxi ou d’un véhicule de promenade;
à une motocyclette utilisée comme véhicule d’urgence au sens de l’article 4 du Code de la sécurité routière;
lors de l’acquisition d’un véhicule de promenade ou d’un taxi d’un commerçant de véhicules et ce, pour une période de sept jours suivant la date d’acquisition (le conducteur du véhicule doit être en possession du contrat de vente du véhicule ou d’une copie de ce dernier);
Votre lecture est comment dans ce cas
Votre lecture est comment dans ce cas
Les bécyks de police...
Code de la sécurité routière, L.R.Q. c. C-24.2
4. Dans le présent code, à moins que le contexte n'indique un sens différent, on entend par les mots:
«véhicule d'urgence»: un véhicule routier utilisé comme véhicule de police conformément à la Loi sur la police ( chapitre P-13.1), un véhicule routier utilisé comme ambulance conformément à la Loi sur les services préhospitaliers d'urgence ( chapitre S-6.2), un véhicule routier de service d'incendie ou tout autre véhicule routier satisfaisant aux critères établis par règlement pour être reconnu comme véhicule d'urgence par la Société;
Donc pour pouvoir rouler en moto entre le 15 décembre et le 15 mars, au Québec, tu dois joindre la force constabulaire. LOL
Ride Safe!
Pour moi c'est clair, pas le droit de circuler en moto pour le moment après les dates prévues.
Vous trouverez toujours un ''zag'' qui va circuler avec sa moto lorsqu'il neige Ă plein ciel.
Moi, ça ne me dérange pas que quelqu'un circule à moto l’hiver....en autant qu'il soit exclu du système d'indemnisation de la SAAQ.
j'ai lu vos frustrations de ne pouvoir sortir l'hivers.....
On conduit avec 4 roues bien chaussées et on a de la misère à tenir la route, imaginez une moto dans les amas de slutch et sur les coins de rues bien sablés, j'espère que vous aimer la bouffe d'hôpital!
Je me voie traverser la réserve faunique des Laurentides sur mon st1300 comme mercredi de cette semaine ou nous avons rencontré les 4 saisons, suivre une van (semi-remorque) avec la traîné de merd...qui rafale derrière, la charrue du ministère que tu croise et qui te garoche du sel a déglacer, ouais, maudit beau loisir....
Magasiner vous une motoneige, ça fait bien la job l'hivers.
C'est une question de principe.
C'est simple, par principe, si je paye pour 12 mois d'utilisation, je devrais pouvoir la sortir sans être illégal.
Tu as raison quand tu dis que c'est clair. Je l'ai souligné dans mes citations, au sens du code de la sécurité routière, les motos sont des véhicules de promenade donc assujettis à la règlementation sur les pneus d'hiver. Comme les motos ne sont pas exemptées et qu'il n'y a pas de pneus d'hiver disponibles, nous sommes dans les faits privés de les utiliser.
Mais du côté de la loi de l'assurance automobile, les motos ne sont pas des véhicules de promenade. Donc ils peuvent justifier une tarification différente. Comme le remisage après le 30 sept ne donne aucun remboursement, dans les faits nous nous retrouvons à payer pour un véhicule pendant 12 mois qui ne peut pas légalement être utilisé pendant 3 mois de l'année. Si nous avions une remise pour remisage en hiver, ce serait différent. Ce n'est pas le cas.
C'est le seul véhicule qui est ainsi restreint.
Donc par principe, nous devrions avoir droit soit à une réduction de prime, soit de les utiliser 12 mois par année.
Dans les faits, il n'y a pas grand monde qui va sortir sa moto en hiver. Sauf si on a un temps exceptionnellement doux comme en 2006. Ou est un peu maniaque comme Max. LOL
Ride Safe!
Pour moi c'est clair, pas le droit de circuler en moto pour le moment après les dates prévues.
Vous trouverez toujours un ''zag'' qui va circuler avec sa moto lorsqu'il neige à plein ciel.Moi, ça ne me dérange pas que quelqu'un circule à moto l’hiver....en autant qu'il soit exclu du système d'indemnisation de la SAAQ.
j'ai lu vos frustrations de ne pouvoir sortir l'hivers.....
On conduit avec 4 roues bien chaussées et on a de la misère à tenir la route, imaginez une moto dans les amas de slutch et sur les coins de rues bien sablés, j'espère que vous aimer la bouffe d'hôpital!
Je me voie traverser la réserve faunique des Laurentides sur mon st1300 comme mercredi de cette semaine ou nous avons rencontré les 4 saisons, suivre une van (semi-remorque) avec la traîné de merd...qui rafale derrière, la charrue du ministère que tu croise et qui te garoche du sel a déglacer, ouais, maudit beau loisir....
Magasiner vous une motoneige, ça fait bien la job l'hivers.
Il me semble que tu oublies un peu vite les hivers (2007 par exemple) ou il faisait 14 au mois de janvier et ou on faisait du velo de montagne a Oka en short.
Tu oublies egalement les sidecars, comme moi, qui peuvent se promener en toute securite si les conditions le permettent.
Il me semble que le bon gros bon sens l'emporte sur la loi stupide. As tu vu beaucoup de motos s'aventurer sur les routes pendant une tempere? La SAAQ ne dit meme pas que les motos sont interdites, elles le sont tout simplement par un "detail" technique: les pneus d'hiver pour motos n'existent pas.
En ce qui me concerne, ca ne m'empechera pas de rouler en sidecar cet hiver, prudemment, comme toujours. Je me suis achete des pneus a crampons, homologues DOT, mais qui ne sont pas des pneus d'hiver.
Fred
Dans les faits, il n'y a pas grand monde qui va sortir sa moto en hiver. Sauf si on a un temps exceptionnellement doux comme en 2006. Ou est un peu maniaque comme Max. LOL
Il a des pneus chauffants le Max? Faut dire que rouge sur fond blanc, ça se voit mieux! LOL
Je ne me promene pas dans une tempete de neige en moto et je n'ai pas non plus des pneus chauffants, si je veut me promener dans une tempete de neige je vais chercher une moto de cross avec des pneus avec des beau crampons ou bien un skidoo.
La premiere raison de monter des pneus d'hiver, au contraire de ce que beaucoup de monde pense, c'est pas pour ne pas glisser sur la glace ou pour sortir d'une situation avec plein de neige, mais parce que le pneu 4 saison en bas de -10 perde ton efficacité au contraire du pneu d'hiver qui est fait pour se promener jusqu'a -40.
Je ne me promene pas non plus a -40 avec la moto, voyons donc, allumez LOL
en 2006 je me suis promené le jour avant Noel et il avait aussi plein de monde en moto sur la route parce que ce journee la il faisait 12 degrees, donc tout a fait securitaire de se promener en moto, bien sur avec prudence comme toujours et en pensant bien aux conditions de la route, donc attention a la sable, aux feuilles, a la chausse muillé, aux cons qui nous respecte pas etc .
c'est pour ces situations la que on devrait avoir le droit de se promener, bien sur si on va avoir 3 pieds de neige du 15 decembre au 15 mars il n'y a aucun probleme, mais je ne crois pas, au moins dans la region de Montreal.
En plus bien sur aussi pour une question de principe, c'est a dire que on est de quelque sort privé d'une liberté individuelle.
En plus encore bien sur au fait que le prix del plaque faut le repartir sur 9 mois et non sur 12
Puis la chose plus conne dans la loi c'est que
Et les « snowbirds »?
Que doivent faire des « snowbirds », ces touristes québécois qui prennent la route de la Floride au début de l'hiver, avant de quitter la province?Le règlement prévoit que le propriétaire d'un véhicule de promenade, qui l'utilise pour quitter le Québec ou pour y revenir, peut obtenir de la SAAQ un certificat l'autorisant à mettre en circulation ce véhicule, sans qu'il ne soit muni de pneus d'hiver, et ce pour une période de sept jours.
Pendant la période du 15 décembre au 15 mars, pas plus de quatre certificats du genre ne pourront être délivrés par la SAAQ à l'égard d'un même véhicule.
De plus, la loi prévoit que les habitations motorisées ne sont pas visées par l'obligation de pneus d'hiver.
encore plus con
Qu'en est-il des véhicules provenant de l'extérieur du Québec?
Les véhicules provenant de l'extérieur du Québec ne sont pas touchés par cette mesure, sauf certains véhicules de location.
Je me voie traverser la réserve faunique des Laurentides sur mon st1300 comme mercredi de cette semaine ou nous avons rencontré les 4 saisons, suivre une van (semi-remorque) avec la traîné de merd...qui rafale derrière, la charrue du ministère que tu croise et qui te garoche du sel a déglacer, ouais, maudit beau loisir....
Magasiner vous une motoneige, ça fait bien la job l'hivers.
Salut cordom
Dans ton discours et le notre il y a deux réalités bien différentes à observer. Il sagit de la situation géographique. En effet, c'est bien connu, les précipitations de neige sont beaucoup plus importantes au Saguenay que dans la région montréalaise. Certaines années, comme citées plus haut, nous ont fait la preuve que la neige n'a fait son apparition, dans les régions situées plus au sud de la province, beaucoup plus tard en saison.
Ici acheter une motoneige c'est comme jouer Ă la Roulette Russe avec quatre balles dans le barillet. LOL
Bah voila:
"Le règlement prévoit que le propriétaire d'un véhicule de promenade, qui l'utilise pour quitter le Québec ou pour y revenir, peut obtenir de la SAAQ un certificat l'autorisant à mettre en circulation ce véhicule, sans qu'il ne soit muni de pneus d'hiver, et ce pour une période de sept jours"
Je vais aller la la SAAQ toutes les semaines et leur dire que je pars dans le sud! LOL
Eil, la gang, :sorry: je pense comme vous autre. Moi non plus je n'aime pas ça payer dans le vide. Si les primes étaient ajusté en fonction de l'utilisation, il n'y aurait pas ce débat sur ce forum. Vous avez entièrement raison. 100%
Mais quand je vous parle de ZAG pendant une tempête de neige, c'est parce que je l'ai déjà vu et il n'y avait pas de règlement pour le retourner à la maison avant qu'on ne le conduise à l'hôpital à vos frais.
C'est vrai qu'au Saguenay on est pas dans la même réalité. Ils sont capable de zoner la chasse, sont peut-être capable de zoner les plaques!